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AGENDA

Conseil municipal du 20 juin 2011

I – AFFAIRES FINANCIERES

1.1 – Compte Administratif Ville 2010

A la majorité, le compte administratif Ville 2010 est arrêté et les résultats sont affectés.

 

1.2 – Compte de Gestion Ville 2010

A l’unanimité, le conseil municipal en prend acte.

 

1.3 – Compte Administratif Prairiales 2010 

A la majorité, le Compte administratif 2010PRAIRIALES est arrêté et les résultats sont affectés.

 

1.4 – Compte de Gestion Prairiales 2010

A l’unanimité, le conseil municipal en prend acte.

 

1.5 – Révision des tarifs 2011 : Ecole de musique : 

A la majorité, les tarifs proposés sont adoptés à compter de la rentrée scolaire 2011/2012.

 

1.6 – Projets « musique à l’école » 

A l’unanimité, accepte de prendre en charge la somme de 5 760 € et sollicite une subvention auprès du Conseil Général 

 

1.7 – Location de salles communales : révision des tarifs 

A la majorité, les tarifs proposés sont adoptés et ce à compter du 1er septembre 2011.

 

1.8 – Révision des tarifs Prairiales : 

A la majorité, les tarifs proposés sont adoptés et ce à compter du 1er septembre 2011.

 

II - MARCHES PUBLICS

2.1 – Hygiène et Entretien des bâtiments communaux : autorisation de signer le marché

A la majorité, autorise la signature du marché avec l’ENTRETIEN de Dreux (28) pour un montant annuel de 109 599,98 € HT, soit 131 081,58 € TTC pour les prestations forfaitaires et 30 000 € HT maxi pour les prestations à la demande. 

 

2.1 – Mise en œuvre d’une vidéo protection sur la ville et de deux parkings de la Communauté de Communes du Val Drouette : autorisation de signer le marché 

A la majorité, autorise la signature du marché avec l’entreprise INEO d’HERBLAIN (44) pour un montant de 188 973,00 € H.T, soit 226 011,71 € TTC pour la Ville.

 

III – PERSONNEL TERRITORIAL

3-1 – Création de postes suite à des avancements de grades 

A l’unanimité, accepte la création dedeux postes d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 1er juillet 2011.

 

IV- AFFAIRE GENERALE

4-1 Changement de dénomination du parking « Peupleraie » par parking de la « Drouette »

A l’unanimité, accepte.

 



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