Séance ordinaire de conseil municipal

Date(s) événement: 
Lundi 08 juillet 2019

Lundi 8 juillet 2019 à 20 h30, salle des Tourelles

Ordre du jour :

 

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 17 JUIN 2019

 

II – DECISIONS PRISES ET INFORMATIONS RELATIVES AUX DELEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

 

III – RESSOURCES HUMAINES 

3.1 – Créations et suppressions de postes et mise à jour du tableau des emplois

 

IV – URBANISME/FONCIER

4.1 – Avis du Domaine bien cadastré section AL94 situé 17 rue Saint Denis

4.2 – Avis du Domaine bien cadastré section AA 122 à Droue-sur-Drouette, rue des Charrons

4.3 – Avis du Domaine bien cadastré section B 864 à Raizeux

 

V – MARCHE PUBLIC

5.1 – Hygiène et entretien des bâtiments communaux et communautaires : autorisation de signer le marché avec l’entreprise POLIPRO de Paris (75012)

 

VI – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES