Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 13 novembre 2017 Lundi 13 novembre 2017 PDF icon CR 13 novembre 2017, PDF icon D101 Décision Modificative n°1 commune, PDF icon D102 Décision Modificative n° 1 Prairiales, PDF icon D103 Révision Crédits de Paiment 2017 commune, PDF icon D104 Autorisation dépenses investissements 2018, PDF icon D105 Révision des tarifs communaux 2018, PDF icon D106 Admission en créances éteintes, PDF icon D107 Convention avec Energie 28 - enfouissement réseaux rue Prieuré, PDF icon D108 Rapport d'activité annuel 2016 SIARE
Séance du 9 octobre 2017 Lundi 09 octobre 2017 PDF icon CR 9 octobre 2017, PDF icon D101 Indemnité du receveur municipal 2017, PDF icon D102 Répartition du produit des concessions cimetière, PDF icon D103 Modification statutaire Loi NOTRé Gémapi, PDF icon D104 Approbation des rapports CLETC, PDF icon D105 Vente route de Boulard, PDF icon D106 Mise à jour des effectifs et créations de postes
Séance du 11 septembre 2017 Lundi 11 septembre 2017 PDF icon CR 11 septembre 2017, PDF icon D101 Fonds de solidarité logement 2017, PDF icon D102 Fixation du forgait poste stationnement, PDF icon D103 Règlement AVAP, PDF icon D104 Périmètres délimités , PDF icon D105 Dénomination voie nouvelle, PDF icon D106 Dénomination rond-point des anglais
Séance du 10 juillet 2017 Lundi 10 juillet 2017 PDF icon CR 10 juillet 2017, PDF icon D101 Demande subvention rue des Piqueurs de Grès, PDF icon D102 Avenant n°3 école maternelle, PDF icon D104 Avenant n°2 école maternelle, PDF icon D105 CDAC
Séance du 12 juin 2017 Lundi 12 juin 2017 PDF icon cr 12 juin20217, PDF icon D101 Fixation des orientations formation des élus, PDF icon D102 Approbation règlement intérieur formation des élus, PDF icon D103 Demande de subvention mobilier médiathèque, PDF icon D104 Acquisition cartes postales historiques, PDF icon D105 Convention transports scolaires, PDF icon D106 Tarifs transports scolaires, PDF icon D107 Mise à jour du tableau des effectifs