Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 10 octobre 2016 Lundi 10 octobre 2016 PDF icon CR 10octobre 2016, PDF icon D101 Rapport d'activité 2015 CCVD, PDF icon D102 Subvention 2016 association locale, PDF icon D103 Convention département rue Péju, PDF icon D104 Avis des domaines - acquisition parcelle Houdreville, PDF icon D105 Engagement de principe avec l'ATD, PDF icon D106 Autorisation de déposer un dossier EPFLI, PDF icon D107 Autorisation signature permis de construire salle périscolaire
Séance du 12 septembre 2016 Lundi 12 septembre 2016 PDF icon CR 12septembre 2016, PDF icon D101 Autorisation de signer les marchés médiathèque, PDF icon D102 Demande de subvention médiathèque, PDF icon D103 Délégation de pouvoir au maire, PDF icon D104 Déplacement du marché du mardi, PDF icon D105 Avenant n° 1 à la convention ATD, PDF icon D106 Autorisation dépôt PC à l'Amicale sportive , PDF icon D107 Cession parcelle terrain , PDF icon D108 Cession parking Drouette, PDF icon D109 Cession terrain forage Raizeux, PDF icon D110 Cession terrain forage Chevalerie, PDF icon D111 Avancements de grade
Séance du 11 juillet 2016 Lundi 11 juillet 2016 PDF icon CR 11juillet 2016, PDF icon D101 Autorisation de signer le marché d'entretien des bâtiments, PDF icon D102 FPIC , PDF icon D103 Convention mutualisation services techniques avec CCVD, PDF icon D104 Participation FSL 2016, PDF icon D105 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes, PDF icon D106 Avancement de grade
Séance du 13 juin 2016 Lundi 13 juin 2016 PDF icon CR 13juin 2016, PDF icon D101 Suventions 2016 aux associations locales, PDF icon D102 Révision des tarifs Prairiales, PDF icon D103 Révision des tarifs salles communales , PDF icon D104 Révision des tarifs école de musique 2016/2017, PDF icon D105 Approbation du règlement intérieur école de musique, PDF icon D106 Convention collective CCVD restauration scolaire, PDF icon D107 Avis France Domaines, PDF icon D108 Avis France Domaines, PDF icon D109 Dénomination impasse
Séance du 19 mai 2016 Jeudi 19 mai 2016 PDF icon CR 19 mai 2016, PDF icon D101 Autorisation signature marchés école maternelle, PDF icon D102 Subventions 2016 aux associations locales, PDF icon D103 Convention avec le département rue du Grand Pont, PDF icon D104 Groupement de commandes CCVD, PDF icon D105 Contrôle conformité assainissement EU vente bien, PDF icon D106 SDCI - validation du projet de périmètre du préfet, PDF icon D107 Adhésion compétence IRVE