CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 9 mai 2023 À 20H30
SALLE DES TOURELLES À ÉPERNON

I –  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

II -  INFORMATION ET PRÉSENTATION DES TRAVAUX DE RENATURATION DE LA DROUETTE (SECTEUR SAVONNIÈRE) PAR LE SYNDICAT MIXTE DES TROIS RIVIERES (SM3R)

2.1 –  Information et présentation des travaux de renaturation de la Drouette (secteur Savonnière) par le Syndicat Mixte des Trois Rivières (SM3R)

2.2 -  Autorisation de signer la convention avec la Fédération d’Eure-et-Loir pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (PDPPMA) - Renaturation de la Drouette sur le site de la Savonnière - Rapporteur A. THÉRON-CAPLAIN

III –  DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

3.1 –  Arrêtés permanents pris depuis le 1er avril 2023

3.2 –  Arrêtés provisoires pris depuis le 1er avril 2023

IV –  FINANCES

4.1 –  Tarifs communaux – Location de salles 2023/2024

4.2 – Tarifs communaux – Spectacles, cinéma, buvette (Les Prairiales et salle Savonnière)

4.3 –  Tarifs communaux – La Pergola

4.4 –  Tarifs communaux - EMME

V –  MARCHE PUBLIC

5.1 –  Autorisation de signer l’appel d’offres « Fourniture et services de Télécommunications »

VI –  URBANISME

6.1 -  Cession au Conseil Départemental de la parcelle cadastrée AC 80 et d’une partie des parcelles cadastrées AC 99 et AC 219.

VII –  INFORMATIONS DIVERSES

7.1 - Nouvelle procédure d’envoi des convocations aux Conseils Municipaux.