Lundi 14 septembre 2020 à 20 h30, salle de Savonnière
I – APPROBATION DES COMPTES RENDUS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
II – DECISIONS PRISES RELATIVES AUX DELEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
III – AFFAIRES GENERALES
3.1 - Modification des délégations de pouvoirs consenties au Maire conformément à l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
3.2 - Désignation des représentants à la commission AD’HOC « RENOVATION DU PATRIMOINE SPARNONIEN »
3.3 - Désignation des représentants à la commission AD’HOC «RESTAURATION COLLECTIVE » dans le cadre du groupement de commandes avec la Communauté de communes des Portes Euréliennes et la Commune de Droue sur Drouette
IV – URBANISME
4.1 - Acquisition d’une parcelle non bâtie cadastrée section AE 241 appartenant à M. et MME GLANEUX
4.2 - Instaurer l’obligation de déclarer en mairie les divisions foncières, en application de l’article L 111-5-2 du code de l’urbanisme
4.3 - Commissionnement d’un cabinet en vue d’établir un relevé des cavités et souterrains du centre-ville ancien
4.4 - Relance de la vente d’un bien immobilier appartenant au domaine privé de la commune Parcelle AE 101 10 Place du Change à Epernon
IV – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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