Séance de conseil municipal

Date(s) événement: 
Lundi 14 septembre 2020

Lundi 14 septembre 2020 à 20 h30, salle de Savonnière

 

I – APPROBATION DES COMPTES RENDUS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020

 

II – DECISIONS PRISES RELATIVES AUX DELEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

 

III – AFFAIRES GENERALES

 

3.1 - Modification des délégations de pouvoirs consenties au Maire conformément à l’article  L2122-22 du code général des collectivités territoriales 

3.2 - Désignation des représentants à la commission AD’HOC « RENOVATION DU PATRIMOINE SPARNONIEN » 

3.3 - Désignation des représentants à la commission AD’HOC «RESTAURATION COLLECTIVE » dans le cadre du groupement de commandes avec la Communauté de communes des Portes Euréliennes et la Commune de Droue sur Drouette 

 

IV –  URBANISME

 

4.1 - Acquisition d’une parcelle non bâtie cadastrée section AE 241 appartenant à  M. et MME GLANEUX

4.2 - Instaurer l’obligation de déclarer en mairie les divisions foncières, en application de l’article L 111-5-2 du code de l’urbanisme 

4.3 - Commissionnement d’un cabinet en vue d’établir un relevé des cavités et souterrains du centre-ville ancien 

4.4 - Relance de la vente d’un bien immobilier appartenant au domaine privé de la commune Parcelle AE 101 10 Place du Change à Epernon 

 

IV – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 

 

I