Séance de conseil municipal - Séance ordinaire

Date(s) événement: 
Lundi 10 mai 2021
Lundi 10 mai 2021 à 20h30 salle de la Savonnière

À l’ordre du jour :

I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2021
 
II – DÉCISION DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

III – AFFAIRES GÉNÉRALES
3.1 – Modification du règlement intérieur de l'École Municipale de Musique
3.2 – Modification du règlement intérieur de la Médiathèque « La Pergola »

IV – AFFAIRES FINANCIÈRES
4.1 -  Révision des tarifs école municipale de musique à compter du 1er septembre 2021
4.2 -  Révision des tarifs des salles communales à compter du 1er septembre 2021
4.3 – Révision des tarifs Prairiales  à compter du 1er septembre 2021
4.4 – Révision des tarifs Médiathèque à compter du 1er septembre 2021
4.5 – Demande de subvention auprès du Département d’Eure-et-Loir : Monument historiques Maison à Pans de bois
4.6 – Approbation de la convention territoriale « action Bourgs-centres » des communes d’Epernon et de Hanches
4.7 – Subventions des associations locales année 2021
4.8 – Occupation du domaine public : tarifs terrasses pour la saison estivale 2021

V –  RESSOURCES HUMAINES
5.1-  Approbation des ratios d’avancement de grades
5.2 – Approbation du contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage 

VI –  URBANISME
6.1- 3ème modification du règlement d’attribution d’une aide financière dans le cadre des travaux de rénovation extérieure du bâti

VII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
7.1 – Lutte contre les actes de violences, le harcèlement sexuel et moral
7.2 – Organigramme du personnel de la commune.

L’accès au public de la séance du Conseil municipal n’est pas autorisé (conformément au décret n° 2020-1310 du 29 octobre prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et dans sa version modifiée par le décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021, article 4).