Séance de conseil municipal - Séance ordinaire

Date(s) événement: 
Lundi 11 octobre 2021
À 20h30 salle des Tourelles

 

À l'ordre du jour :

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/2021

II - AFFAIRES GÉNÉRALES
2.1- Modification des commissions communales
2.2- Election d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal Eau Potable et Assainissement de la Région d’Epernon (SIEPARE) pour la compétence « soutien aux activités pédagogiques et sportives du collège d’Epernon »
2.3- Remplacement d’un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports
2.4- Constitution d’une commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

III- AFFAIRES FINANCIERES
3.1- Demande de subvention pour la dématérialisation des Autorisations du Droit des Sols (ADS)
3.2- Répartition des créances éteintes et admissions en non-valeur

IV – MARCHE PUBLIC
4.1 - Convention de groupement de commande entre la ville de Hanches et la ville d’Epernon pour les travaux de réalisation du cheminement doux entre Epernon et le lycée de Hanches

V- RESSOURCES HUMAINES

5.1- Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) -PART VARIABLE CIA 
5.2- Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) -PART FIXE IFSE

VI– QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

VU la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoyant les dispositions dérogatoires du fonctionnement des collectivités jusqu’au 30 septembre 2021, le conseil municipal peut désormais se réunir à son lieu habituel (soit à la salle des Tourelles).