Arrêtés communaux
Arrêtés permanents
24-2022 : demande de subvention Energie Eure et Loir - Véhicule électrique, par oroussel
25-2022 : stationnement réservé handicapés, par oroussel
26-2022 - constat de biens vacants sans maître, par oroussel
27-2022 - autorisation de travaux 8 rue Paul Painlevé, par oroussel
28-2022 - aménagement d'un restaurant au 16 rue Bourgeoise, par oroussel
29-2022 Arrêté municipal d'alignement Pharmacie Franc, par oroussel
30-2022 Régie salles - acte modificatif, par oroussel
31-2022 Autorisation de travaux d'un établissement recevant du public (La Bulle d'O2), par oroussel
32-2022 Demande de subventions au titre du dispositif bourg-centre, par oroussel
33-2022 - Autorisation Taxi R. Bianay, par oroussel
34-2022 Création régie de recettes Police Municipale, par oroussel
35-2022 - Création régie de recettes Population, par oroussel
36-2022 - Location gérance taxi, par oroussel
37-2022 - Changement véhicule taxi, par oroussel
2023
01-2023 - Chantiers mobiles et interventions urgences, par oroussel
02-2023 - Autorisation Taxi Demoor, par oroussel
03-2023 - Demande de subventions FDI Pergola, par oroussel
04-2023 - Incorporation biens sans maîtres, par oroussel
05-2023 - circulation rue Bourgeoise, par oroussel
06-2023 - panneau Stop parking Ramponneau, par oroussel
07-2023 - emplacements réservés véhicules électriques, par oroussel
08-2023 - emplacements réservés handicapés modèle communautaire, par oroussel
09-2023 - circulation Gl Leclerc, Bourgeoise, Aironcelles et ruelle des Fontaines, par oroussel
10-2023 - règlementation stationnement par disque, par oroussel
11-2023 - stationnement bus - taxis, par oroussel
12-2023 - Aménagement ERP micro-crèche 39 rue du Grand Pont, par oroussel
17-2023 - Logements étudiants médecine MSP, par oroussel
18-2023 - Location de l'Alvéole, par oroussel
19-2023 - Zone 30 rue du Prieuré Saint-Thomas et Route de Gallardon, par oroussel
20-2023 - Délégation de pouvoirs régie de recette PM, par oroussel
21-2023 - Modification de régie de recettes Médiathèque la Pergola, par oroussel
23-2023 - Restriction de circulation rue aux Juifs, par oroussel
24-2023 - taxi fabien marlat.pdf, par oroussel
25-2023 - Délégation de pouvoirs et de signatures Béatrice Bonvin, par oroussel
26-2023 - Délégation de signatures Thierry Delannoy.pdf, par oroussel
27-2023 - Délégation de signature Laurent Poupin, par oroussel
28-2023 - Plan communal de sauvegarde, par oroussel
30-2023 - Instauration d'un sens interdit sauf riverains dans les deux sens rue des Hautes Terres, par oroussel
31-2023 - Modification régie de recettes Prairiales.pdf, par oroussel
Arrêtés provisoires
2023
01.2023 - stationnement autorisé sur 3 places au droit du 22 rue du Général Leclerc, par oroussel
02.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Alfred Manceau et avenue de la Prairie, par oroussel
03.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue du Général Leclerc en face parking du Ramponneau, par oroussel
04.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée avenue de l'Europe dans la contre-allée, par oroussel
05.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue du Grand Pont, par oroussel
06.2023 - rue du Marché à l'Avoine barrée à partir du n°12 - déviation ruelle à la Filasse, par oroussel
08.2023 - chaussée rétrécie et stationnement interdit au droit des n°8 et 10 place du Change, par oroussel
09.2023 - chaussée rétrécie avec circulation par feux tricolores route de Nogent le Roi, par oroussel
10.2023 - stationnement réservé au véhicule de déménagement sur les places au droit du 8 et 10 place du Change, par oroussel
11.2023 - stationnement autorisé sur 2 places au droit du 4 rue Paul Painlevé, par oroussel
12.2022 - rue aux Juifs barrée, par oroussel
13.2022 - stationnement autorisé au véhicule de déménagement sur 2 places au droit du 23 rue du Grand Pont, par oroussel
14.2023 - chemin de Savonnière barrée à partir du Parc de la Peupleraie en direction des habitations, par oroussel
15.2023 - accès ruelle à la Géôle interdit à toutes personnes, par oroussel
16.2023 - rue des Hautes Terres fermée en partie à la circulation, par oroussel
17.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue de Crochet, par oroussel
18.2023 - rue Bourgeoise en sens unique avec déviation à suivre, par oroussel
19.2023- chaussée rétrécie avec circulation alternée rue des Longs Réages, par oroussel
20.2023 - chaussée rétrécie et piétons déviés sur le trottoir opposé rue Bourgeoise, par oroussel
21.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée et piétons déviés rue Péju, par oroussel
22.2023 - échaufaudage installé dans la rue du Quillier, par oroussel
23.2023 - stationnement autorisé sur le trottoir 18 rue de la Diane, par oroussel
25.2023 - stationnement réservé sur 2 places au droit du 6 ruelle du Prieuré, par oroussel
26.2023 - stationnement autorisé sur la chaussée 9 rue Bourgeoise, par oroussel
27.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 19 rue du Grand Pont, par oroussel
28.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Alfred Manceau, par oroussel
29.2023 - rue du Marché à l'Avoine barrée à partir du n°12 - déviation ruelle à la Filasse, par oroussel
30.2023 - stationnement réservé sur les places au droit du 6 ruelle du Prieuré, par oroussel
31.2023 - stationnement réservé sur 4 places parking des ruelles (rue du Grand Pont), par oroussel
32-2023 - Course cycliste 43ème prix d'Epernon, par oroussel
33-2023 - carnaval AME, par oroussel
34.2023 - chaussée rétrécie et piétons déviés sur le trottoir opposé rue Bourgeoise, par oroussel
35.2023 - stationnement autorisé du véhicule effectuant les travaux Impasse des Lilas, par oroussel
36.2023 - stationnement autorisé du véhicule effectuant les travaux au droit du 39 rue du Grand Pont, par oroussel
37.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue du Grand Pont, par oroussel
38.2023 - chaussée rétrécie et piétons déviés sur le trottoir opposé rue Bourgeoise, par oroussel
39.2023 – 2 places de stationnements du 4 rue du marché à l’Avoine réservé pour le déménagement, par Catherine Belhomme
40.2023 – chaussée rétrécie avec circulation alternée rue de la Garenne au Moine, par Catherine Belhomme
41.2023 - cirque Gougeon, par oroussel
42.2023 - chaussée rétrécie route de Gallardon, par oroussel
43.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 25 rue de Cady, par oroussel
44.2023 - chaussée rétrécie avec stationnement interdit 9 rue Saint Pierre, par oroussel
45.2023 - stationnement interdit au droit du 8-10 place du Change, par oroussel
46.2023 - rue du Malconseil barrée, par oroussel
47.2023 - stationnement autorisé sur trottoir - déviation piétons 11 rue du Général Leclerc, par oroussel
48 -2023 - Fête foraine, par oroussel
49-2023 - Marché déplacé du mardi, par oroussel
50-2023 - M. JOASSIN. Camion de pizza, par oroussel
51-2023 - Marché déplacé du samedi, par oroussel
52-2023 - Circulation en sens unique Av. de la Prairie, par oroussel
53.2023 - Chaussée rétrécie avec stationnement autorisé sur trottoir au 9 rue de la Billardière, par oroussel
54.2023 - Stationnement interdit au droit du 8-10 place du Change, par oroussel
55.2023 - Chemin de Savonnière barré avec accès riverains - véhicules services et secours autorisés, par oroussel
56.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 18 rue du Grand Pont, par oroussel
57.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 5 rue des 4 Filles, par oroussel
58.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rues du Grand Pont et Saint Denis, par oroussel
60.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rues du Prieuré St Thomas et de Gallardon, par oroussel
62.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée RD906 Hanches-Epernon, par oroussel
63.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rues du Prieuré St Thomas et de Gallardon, par oroussel
64.2023 - Autorisation DP Terrasse Chez Manue, par oroussel
65.2023 - Autorisation DP Etalage O Delà des Fleurs, par oroussel
66.2023 - Autorisation DP Terrasse Bar Olympique, par oroussel
67.2023 - Autorisation DP Terrasse Pizzéria Bellarosa, par oroussel
68.2023 - déviation des piétons sur trottoir opposé 3 et 5 place Aristide Briand, par oroussel
69.2023 - allée au droit du 5 route de Gallardon rétrécie, par oroussel
70.2023 - Déviation des piétons sur trottoir opposé - stationnement réservé véhicule travaux sur les places face au 4 rue de la Madeleine, par oroussel
71.2023 - chaussée rétrécie avec circulation par alternat RD906 - Epernon, par oroussel
72.2023 - chaussée rétrécie 34 rue Alfred Manceau, par oroussel
73-2023 - Autorisation DP O Delà des Fleurs, par oroussel
74.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue des Grands Moulins, par oroussel
75.2023 - stationnement autorisé au droit du 10 place du Change pour le véhicule effectuant les travaux, par oroussel
76.2023 - réglementation Troc plantes des Souâtons.pdf, par Catherine Belhomme
77.2023 - Réglementation tournage de clip au pigeonnier.pdf, par Catherine Belhomme
avenant arrêté 77.2023 - réglementation tournage clip au pigeonnier.pdf, par Catherine Belhomme
78.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 21 rue de Cady, par oroussel
79.2023 - organisation d'un vétathlon par l'Amicale.pdf, par Catherine Belhomme
80.2023 - stationnement réservé au véhicule de déménagement 7 rue Normande, par oroussel
81.2023 - autorisation DP Bar Olympique.pdf, par Catherine Belhomme
83.2023 - stationnement autorisé au droit du 49 rue du Grand Pont pour camion de déménagement, par oroussel
84.2023 - stationnement interdit sur 2 places au droit du 4 rue Paul Painlevé, par oroussel
85.2023 - chaussée rétrécie avec stationnement interdit 4 ruelle du Prieuré, par oroussel
86.2023 - chaussée rétrécie à hauteur des numéros 36 et 41 rue des Hautes Terres, par oroussel
87.2023 - chaussée rétrécie 4 rue du Jeu de Paume, par oroussel
88.2023 - chaussée rétrécie 12 rue du Marché à l'Avoine, par oroussel
89-2023 - réglementation circulation piétons sente Savonniere.pdf, par Catherine Belhomme
90.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 21 rue du Dr André Gilles, par oroussel
91.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 14 rue Bourgeoise, par oroussel
92.2023 - stationnement réservé au déménagement sur les 4 places au droit du 6 et 6 bis rue Paul Painlevé, par oroussel
93-2023 - occupation domaine public cirque Ricardo.pdf, par Catherine Belhomme
94.2023 - stationnement réservé au déménagement au droit du 22 A rue des Vergers, par oroussel
95.2023 - 9 places de stationnement neutralisés parking des Ducs, par oroussel
96.2023 - stationnement autorisé sur 3 places pour le véhicule de déménagement 23 rue du Grand Pont, par oroussel
97.2023 - course cycliste Tour d'EetL.pdf, par Catherine Belhomme
98.2023 - places de stationnement neutralisées route de Nogent le Roi, par oroussel
99.2023 - circulation et stationnement Relais lièvre et tortue.pdf, par Catherine Belhomme
100.2023 - stationnement autorisé sur 2 places face au 5 rue Normande pour déménagement, par oroussel
101.2023 - chaussée rétrécie avec déviation des piétons sur trottoir opposé Impasse Charles Péguy, par oroussel
102.2023 - rue du Malconseil barrée sauf pour entreprise intervenant sur les travaux, par oroussel
103.2023 - stationnement autorisé sur voie de dégagement face au 14 rue Bourgeoise, par oroussel
106.2023 - déviation des piétons sur trottoir opposé 10 rue Normande, par oroussel
107.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 42 rue de la Garenne au Moine, par oroussel
109.2023 - ruelle à la Filasse barrée et accessible uniquement au véhicule de déménagement, par oroussel
110.2023 - stationnement réservé au déménagement sur les 4 places au droit du 6 et 6 bis rue Paul Painlevé, par oroussel
112.2023 - 2 premières places de stationnement sur le parking au droit de la salle des Ducs réservées pour le déménagement, par oroussel
113.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée le temps du montage - démontage et livraison des matériaux 5 bis rue Saint Denis, par oroussel
114.2023 - chaussée rétrécie avec stationnement interdit au droit du parking clients 20 rue de la Madeleine, par oroussel
115.2023 - une partie du parking des Prairiales à droite côté berges neutralisé, par oroussel
116.2023 - 3 places de stationnement neutralisées au droit du 43 rue de la Madeleine, par oroussel
117.2023 - Marchés - circulation en sens unique Av. de la Prairie, par oroussel
118.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Nouvelle du Sycomore, par oroussel
119.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 66 route de Boulard, par oroussel
120.2023 - 2 places de stationnement neutralisées au droit du 34 rue des Vergers, par oroussel
121.2023 - Feu d'artifice, par oroussel
122.2023 - Retraite aux flambeaux, par oroussel
123.2023 - une partie du parking des Prairiales à droite côté berges neutralisé, par oroussel
124.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rues de Savonnières et des Grands Moulins, par oroussel
125.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée - stationnement interdit sur rue du Prieuré St Thomas, par oroussel
126.2023 - places de stationnement réservées au véhicule effectuant les travaux au 1 rue à la Paille, par oroussel
127.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 38 rue de Savonnière, par oroussel
128.2023 - carrefour rue du Prieuré St-Thomas barrée, par oroussel
129.2023 - rue de Savonnière le 07.07.2023, par oroussel
130.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 34 rue du Grand Pont, par oroussel
131.2023 - déviation des piétons trottoir opposé et stationnement réservé au véhicules des travaux au droit du 51 bis rue de la Madeleine, par oroussel
132.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée - stationnement interdit sur rue du Prieuré St Thomas, par oroussel
133.2023 - places de stationnement réservées aux visiteurs du Cerib dans toute la rue des Longs Réages, par oroussel
134.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Alfred Manceau, par oroussel
135.203 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Bourgeoise, par oroussel
136.2023 - Foodtruck M. Tissier, par oroussel
137.2023 - Rassemblement de voitures, par oroussel
138.2023 - Mise en sécurité et évacuation - 47 rue du Grand Pont, par oroussel
139.2023 - rue de la Garenne au Moine barrée à partir du n°47 et du Chemin de la Ferme de Croix à partie du n°2, par oroussel
140.2023 - stationnement interdit sur 10 places parking de la Justice, par oroussel
141-2023 - fête foraine, par oroussel
142-2023 - M. JOASSIN - Camion à pizzas, par oroussel
143-2023 - Marché déplacé 16.09.2023, par oroussel
144-2023 - Cerfs-volants Saint-Fiacre, par oroussel
145-2023 - vide greniers Saint-Fiacre, par oroussel
146.2023 - stationnement interdit sur 4 places face au n°37 Saint Denis et réservé au déménagement, par oroussel
147.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rue Alfred Manceau, par oroussel
148.2023 - magie d'une nuit d'été place A. Briand le 02.09.2023, par oroussel
149-2023 - grains de folies au kiosque le 10.09.2023, par oroussel
150.2023 - stationnement interdit 11 rue Saint-Pierre, par oroussel
151.2023 - chaussée rétrécie et stationnement interdit rue des Gardes, par oroussel
152.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée route de Nogent le Roi, par oroussel
153.2023 - chaussée rétrécie et stationnement interdit Impasse des Lilas, par oroussel
154.2023 - stationnement interdit sur 2 places au droit du 4 rue Paul Painlevé, par oroussel
155.2023 - passage laissé aux véhicules de service Chemin des Prés, par oroussel
156.2023 - stationnement interdit sur 1 place au droit du 4 rue Paul Painlevé et réservé au déménagement, par oroussel
157.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée route de Nogent le Roi, par oroussel
158.2023 - stationnement interdit sur les places au droit du 14 rue Drouet et réservé au déménagement, par oroussel
159.2023 - stationnement interdit sur les places au droit du chantier place Aristide Briand, par oroussel
160.2023 - rue à la Paille 2 place réservées au droit du restaurant le Medicis le 09 09 2023, par oroussel
161.2023 - stationnement interdit sur les places au droit du chantier et piétons déviés rue des Longs Réages, par oroussel
162.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée rues de Savonnière et Grands Moulins, par oroussel
163.2023 - stationnement interdit sur les places de parking au droit du chantier et piétons déviés rue des Grands Moulins, par oroussel
164.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée chemin de la Ferme de Croix, par oroussel
165.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 57 bis rue des 4 Filles, par oroussel
166.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée - accès autorisé aux diverses sociétés 110 avenue de l'Europe, par oroussel
167.2023 - chaussée rétrécie au niveau emprise poteaux béton - stationnement interdit au droit du chantier - piétons déviés 8 rue des Grands Moulins, par oroussel
168.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée et piétons déviés sur trottoir opposé route de Nogent le Roi, par oroussel
169.2023 - rue du Malconseil barrée - entreprise autorisée à la remonter en contresens pour les besoins des travaux, par oroussel
170.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée chemin de la Ferme de Croix, par oroussel
171-2023 - rassemblement de voitures place du Forum 22 et 23 septembre 2023, par oroussel
172-2023 - autorisation foodtruck M. Joassin, par oroussel
173.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée et piétons déviés sur trottoir opposé 10 rue du Général Leclerc, par oroussel
174.2023 - chaussée rétrécie - circulation alternée - piétons déviés dans diverses rues, par oroussel
175-2023 - Foodtruck M. Tissier, par oroussel
176.2023 - Inauguration Foodtruck La Cantoche, par oroussel
177.2023 - stationnement interdit au droit de l'intervention de fauchage Plateau de la Diane, par oroussel
178.2023 - chaussée rétrécie - installation échafaudage avec piétons déviés 10 rue Nouvelle du Sycomore, par oroussel
179.2023 - marche Octobre Rose, par oroussel
181.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 20 rue de Savonnière, par oroussel
182.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée chemin de la Ferme de Croix, par oroussel
183.2023 - chaussée rétrécie avec circulation alternée 34 rue du Grand Pont et stationnement interdit face au n°34, par oroussel
184.2023 - stationnement interdit sur les places de parking au droit du chantier et piétons déviés 8 rue des Grands Moulins, par oroussel