Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 9 novembre 2020 Lundi 09 novembre 2020 PDF icon D101 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal, PDF icon D102 Participation au fonds de solidarité logement 2020, PDF icon D103 Autorisation dépenses quart de crédit, PDF icon D104 Avenant marché hygiène bâtiments communaux, PDF icon D105 Acquisition terrain AI 3567 et 40, PDF icon D106 Acquisition parcelle AE 136, PDF icon D107 Acquisition parcelle prélevée AB 4, PDF icon D108 Acquisition parcelles prélevées AB 5 et 6, PDF icon D109 Acquisition parcelle prélevée AB 8, PDF icon D110 Acquisition parcelle prélevée AB 16, PDF icon D111 Acquisition parcelle prélevée AB 17, PDF icon D112 Acquisition parcelle prélevée AB 429, PDF icon D113 Acquisition parcelles prélevées AB 21 et 22, PDF icon D114 Acquisition parcelle prélevée AC 52, PDF icon D115 Acquisition parcelles prélevées AB 430 et 431, PDF icon D116 2ème modification règlement aide financière travaux rénovation extérieure, PDF icon D117 Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2021/2024, PDF icon CR succinct du 9 novembre 2020
Séance du 12 octobre 2020 Lundi 12 octobre 2020 PDF icon D101 Election délégués SIEPARE compétence collège, PDF icon D102 Création poste électricien, PDF icon D103 Conditions attribution prime Covid 19, PDF icon D104 Création poste service scolaire rédacteur 2ème classe, PDF icon D105 Cession parcelle AE 101 , PDF icon D106 Acquisition parcelle AE 136, PDF icon D107 Avis sur demande autorisation environnementale SM3R, PDF icon CR séance du 12 octobre 2020
Séance du 14 septembre 2020 Lundi 14 septembre 2020 PDF icon D101 Modification des délégations de pouvoirs consenties au maire, PDF icon D102 Désignation des représentants à la commission Ad'Hoc R.P.S., PDF icon D103 Désignation représentants commission Ad'Hoc restauration scolaire, PDF icon D104 Acquisition parcelle AE 241appartenant à M. Mme Glaneux, PDF icon D105 Instaurer obligation déclaration divisions foncières, PDF icon D106 Commissionnement Cabinet relevé cavités et souterrains du centre ville ancien, PDF icon D107 Relance vente bien 10 place du Change, PDF icon CR séance du 14 septembre 2020
Séance du 10 juillet 2020 Vendredi 10 juillet 2020 PDF icon D101 Fixation des orientations en matière de formation des élus municipaux, PDF icon D102 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus 2020, PDF icon D103 Prairiales : création de nouveaux tarifs, PDF icon D104 Prairiales : conditions de vente, PDF icon CR du 10 juillet 2020 - sénatoriales, PDF icon CR du 10 juillet 2020
Séance du 22 juin 2020 Lundi 22 juin 2020 PDF icon D101 Election des délégués syndicat Chevalerie, PDF icon D102 Election des délégués Syndicat Energie Eure-et-Loir, PDF icon D103 Désignation représentant CLECT, PDF icon D104 Désignation délégués SM3R, PDF icon D105 Désignation délégués SIEPARE, PDF icon D106 Désignation représentants Petites cités de caractère, PDF icon D107 Création commission communale accessibilité, PDF icon D108 Constitution groupe fêtes et cérémonies, PDF icon D109 Désignation représentants Eure et Loir ingénierie, PDF icon D110 Désignation d'un délégué CNAS, PDF icon D111 Désignation correspondant défense, PDF icon D112 Désignation délégués SICTOM, PDF icon D113 Constitution comité consultatif cimetière, PDF icon D114 Désignation des membres commission mixte marchés hebdomadaires, PDF icon D115 Constitution commission impots directs, PDF icon D116 Approbation du compte de gestion Ville 2019, PDF icon D117 Approbation du CA Ville 2019, PDF icon D118 Affectation des résultats Ville 2019, PDF icon D119 Approbation du compte de gestion 2019 Prairiales, PDF icon D120 Approbation CA 2019 Prairiales, PDF icon D121 Affecation des résultats Prairiales 2019, PDF icon D122 Taux d'imposition des trois taxes, PDF icon D123 Subvention équilibre 2020 budget Prairiales, PDF icon D124 Participation FRACT, PDF icon D125 Suspension facturation 3ème trimestre 2019/2020 école de musique, PDF icon D126 Convention particulière MO rue de Crochet avec Département, PDF icon D127 Approbation modifications statutaires CCPE IdF, PDF icon D128 Echange de terrain commune Le Bastard, PDF icon D129 Bilan annuel cessions acquisitions 2019, PDF icon CR du 22 juin 2020