Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 14 septembre 2020 Lundi 14 septembre 2020 PDF icon D101 Modification des délégations de pouvoirs consenties au maire, PDF icon D102 Désignation des représentants à la commission Ad'Hoc R.P.S., PDF icon D103 Désignation représentants commission Ad'Hoc restauration scolaire, PDF icon D104 Acquisition parcelle AE 241appartenant à M. Mme Glaneux, PDF icon D105 Instaurer obligation déclaration divisions foncières, PDF icon D106 Commissionnement Cabinet relevé cavités et souterrains du centre ville ancien, PDF icon D107 Relance vente bien 10 place du Change
Séance du 10 juillet 2020 Vendredi 10 juillet 2020 PDF icon D101 Fixation des orientations en matière de formation des élus municipaux, PDF icon D102 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus 2020, PDF icon D103 Prairiales : création de nouveaux tarifs, PDF icon D104 Prairiales : conditions de vente, PDF icon CR du 10 juillet 2020 - sénatoriales, PDF icon CR du 10 juillet 2020
Séance du 22 juin 2020 Lundi 22 juin 2020 PDF icon D101 Election des délégués syndicat Chevalerie, PDF icon D102 Election des délégués Syndicat Energie Eure-et-Loir, PDF icon D103 Désignation représentant CLECT, PDF icon D104 Désignation délégués SM3R, PDF icon D105 Désignation délégués SIEPARE, PDF icon D106 Désignation représentants Petites cités de caractère, PDF icon D107 Création commission communale accessibilité, PDF icon D108 Constitution groupe fêtes et cérémonies, PDF icon D109 Désignation représentants Eure et Loir ingénierie, PDF icon D110 Désignation d'un délégué CNAS, PDF icon D111 Désignation correspondant défense, PDF icon D112 Désignation délégués SICTOM, PDF icon D113 Constitution comité consultatif cimetière, PDF icon D114 Désignation des membres commission mixte marchés hebdomadaires, PDF icon D115 Constitution commission impots directs, PDF icon D116 Approbation du compte de gestion Ville 2019, PDF icon D117 Approbation du CA Ville 2019, PDF icon D118 Affectation des résultats Ville 2019, PDF icon D119 Approbation du compte de gestion 2019 Prairiales, PDF icon D120 Approbation CA 2019 Prairiales, PDF icon D121 Affecation des résultats Prairiales 2019, PDF icon D122 Taux d'imposition des trois taxes, PDF icon D123 Subvention équilibre 2020 budget Prairiales, PDF icon D124 Participation FRACT, PDF icon D125 Suspension facturation 3ème trimestre 2019/2020 école de musique, PDF icon D126 Convention particulière MO rue de Crochet avec Département, PDF icon D127 Approbation modifications statutaires CCPE IdF, PDF icon D128 Echange de terrain commune Le Bastard, PDF icon D129 Bilan annuel cessions acquisitions 2019, PDF icon CR du 22 juin 2020
Séance du 25 mai 2020 Lundi 25 mai 2020 PDF icon CR du 25 mai 2020, PDF icon D101 Election du maire, PDF icon D102 Création du nombre d'adjoints, PDF icon D103 Election des adjoints au maire, PDF icon D104 Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers délégués, PDF icon D105 Délégations de pouvoirs au maire, PDF icon D106 Constitution des commissions communales, PDF icon D107 Constitution de la CAO, PDF icon D108 Fixation du nombre de membres du CCAS, PDF icon D109 Election des membres du CCAS
Séance du 09 mars 2020 Lundi 09 mars 2020 PDF icon CR du 09 mars 2020, PDF icon D101 Budget primitif commune 2020 - approbation, PDF icon D102 Reprise anticipée des résultats 2019 commune, PDF icon D103 Révision AP CP commune 2020, PDF icon D104 Créances éteintes, PDF icon D105 Taxe commune additionnelle, PDF icon D106 Convention enlèvement gardiennage véhicule, PDF icon D107 Attribution de subventions aux associations locales 2020, PDF icon D108 Approbation rapport CLETC 12 02 2020, PDF icon D109 Budget primitif Prairiales 2020 - approbation, PDF icon D110 Reprise anticipée des résultats Prairiales, PDF icon D111 Subventions classes de découvertes 2019-2020, PDF icon D112 Création emplois non permanents Prairiales, PDF icon D113 Indemnités horaires IHTS, PDF icon D114 Acquisition parcelle AE 235