Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 11 octobre 2021 Lundi 11 octobre 2021 PDF icon D101 Modification des commissions communales, PDF icon D102 Election d'un délégué suppléant au SIEPARE pour la compétence collège, PDF icon D103 Remplacement d'un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports, PDF icon D104 Constitution d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées, PDF icon D105 Demande de subvention pour la dématérialisation des autorisations du droit des sols ADS, PDF icon D106 Répartition des créances éteintes et admissions en non valeur, PDF icon D107 Groupement de commandes Hanches/Epernon cheminement doux, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP Part variable CIA, PDF icon D109 Modification du RIFSEEP part fixe IFSE 1, PDF icon CR succinct séance du 11 octobre 2021
Séance du 13 septembre 2021 Lundi 13 septembre 2021 PDF icon D101 Election d'un nouvel adjoint, PDF icon D102 Indemnités de fonctions du nouvel adjoint, PDF icon D103 Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public, PDF icon D104 Création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon D105 Echange de portions de trottoirs communauté de communes, PDF icon Tableau du conseil municipal, PDF icon PV séance du 13 septembre 2021
Séance du 12 juillet 2021 Lundi 12 juillet 2021 PDF icon D101 Révision de tarifs restauration scolaire, PDF icon D102 Rapport GRDF, PDF icon PV séance du 12 juillet 2021
Séance du 14 juin 2021 Lundi 14 juin 2021 PDF icon D101 Prise de compétence mobilité par la communauté de communes, PDF icon D102 Demande de subvention liaison douce, PDF icon D103 Projet adhésion au groupement commande Pole énergie centre, PDF icon D104 Action sociale à destination des enfants des agents pour les fêtes de fin d'année, PDF icon D105 Don de jour de repos, PDF icon D106 Evaluation professionnelle et critères d'évaluation, PDF icon D107 Modification du règlement du compte épargne temps, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP IFSE 2, PDF icon D109 Modification tableau des effectifs, PDF icon PV séance du 14 juin 2021, PDF icon Enregistrement audio séance de conseil du 14 juin 2021
Séance du 10 mai 2021 Lundi 10 mai 2021 PDF icon D101 Modification règlement intérieur école municipale de musique, PDF icon D102 Modification règlement intérieur médiathèque, PDF icon D103 Révision des tarifs école municipale de musique 2021-2022, PDF icon D104 Tarifs salles communales 2021-2022, PDF icon D105 Tarifs Prairiales 2021-2022, PDF icon D106 Révision des tarifs médiathèque 2021-2022, PDF icon D107 Demande de subvention au département Eure et Loir pour maison à pans de bois, PDF icon D108 Approbation convention action bourgs centres, PDF icon D109 Subventions associations locales 2021, PDF icon D110 Tarifs terrasses saison 2021, PDF icon D111 Ratios d'avancement de grade, PDF icon D112 Convention d'assurance chômage, PDF icon D113 Modification règlement aide financière pour rénovation, PDF icon Enregistrement audio séance de conseil du 10 mai 2021, PDF icon PV séance du 10 mai 2021