Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 15 novembre 2021 Lundi 15 novembre 2021 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 15 NOVEMBRE 2021, PDF icon Convention de mise à disposition services admnistratifs, PDF icon Recours bénévolat médiathèque, PDF icon Création et suppression de postes permanents et modification tableau des effectifs, PDF icon Participation au Fonds de Solidarité logement 2021, PDF icon RPQS eau potable et assainissement 2020, PDF icon Enfouissement des réseaux Rue Alfred Manceau, PDF icon Règlement de formation des agents de la ville, PDF icon Création Comité Social Territorial, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°2, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°3, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°4, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°5 et 6, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°8 et 429, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°11, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°16, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°20, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°21 et 22, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°341, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°427, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°430 et 431, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°14, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AC n°52, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AC n°57
Séance du 11 octobre 2021 Lundi 11 octobre 2021 PDF icon D101 Modification des commissions communales, PDF icon D102 Election d'un délégué suppléant au SIEPARE pour la compétence collège, PDF icon D103 Remplacement d'un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports, PDF icon D104 Constitution d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées, PDF icon D105 Demande de subvention pour la dématérialisation des autorisations du droit des sols ADS, PDF icon D106 Répartition des créances éteintes et admissions en non valeur, PDF icon D107 Groupement de commandes Hanches/Epernon cheminement doux, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP Part variable CIA, PDF icon D109 Modification du RIFSEEP part fixe IFSE 1, PDF icon PV Séance du 11 octobre 2021
Séance du 13 septembre 2021 Lundi 13 septembre 2021 PDF icon D101 Election d'un nouvel adjoint, PDF icon D102 Indemnités de fonctions du nouvel adjoint, PDF icon D103 Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public, PDF icon D104 Création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon D105 Echange de portions de trottoirs communauté de communes, PDF icon Tableau du conseil municipal, PDF icon PV séance du 13 septembre 2021
Séance du 12 juillet 2021 Lundi 12 juillet 2021 PDF icon D101 Révision de tarifs restauration scolaire, PDF icon D102 Rapport GRDF, PDF icon PV séance du 12 juillet 2021
Séance du 14 juin 2021 Lundi 14 juin 2021 PDF icon D101 Prise de compétence mobilité par la communauté de communes, PDF icon D102 Demande de subvention liaison douce, PDF icon D103 Projet adhésion au groupement commande Pole énergie centre, PDF icon D104 Action sociale à destination des enfants des agents pour les fêtes de fin d'année, PDF icon D105 Don de jour de repos, PDF icon D106 Evaluation professionnelle et critères d'évaluation, PDF icon D107 Modification du règlement du compte épargne temps, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP IFSE 2, PDF icon D109 Modification tableau des effectifs, PDF icon PV séance du 14 juin 2021, PDF icon Enregistrement audio séance de conseil du 14 juin 2021