Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
Titre Date Télécharger
Séance du 11 avril 2022 Lundi 11 avril 2022 PDF icon compte-rendu succinct du conseil municipal avril 2022, PDF icon délibération vote des taux taxe foncière 2022 , PDF icon révision tarifs communaux salles 2022-2023, PDF icon révision tarifs communaux Prairiales 2022-2023, PDF icon révision tarifs communaux la Pergola 2022-2023, PDF icon attribution des subventions aux associations locales 2022, PDF icon contrat relance du logement, PDF icon cession ancien poste de secours parcelle al 42 et 43 a la ccpeidf, PDF icon cession d'un terrain situe sur la commune de hanches - bois des perles, PDF icon annexe délibération convention sig - infogeo 28, PDF icon convention sig - infogeo 28, PDF icon Procès verbal conseil municipal du 11-04-2022
Séance du 14 mars 2022 Lundi 14 mars 2022 PDF icon compte rendu succinct - conseil municipal du 14 mars 2022, PDF icon approbation du compte de gestion 2021 - budget annexe les Prairiales, PDF icon approbation du compte administratif 2021 - budget annexe les Prairiales, PDF icon reprise des résultats 2021 et affectation budget primitif 2022 - les Prairiales, PDF icon bilan annuel des cessions acquisitions - exercice 2021, PDF icon approbation du compte de gestion 2021 - budget principal commune, PDF icon approbation du compte administratif 2021 - budget principal commune, PDF icon reprise des résultats 2021 et prévision d'affectation au budget primitif 2022 - commune, PDF icon budget primitif 2022 commune - approbation, PDF icon autorisation de programme et des crédits de paiement, PDF icon groupement avec la communauté de communes - marché hygiène et entretien des bâtiments, PDF icon annexe - approbation du compte de gestion 2021 - budget annexe les Prairiales, PDF icon annexe - approbation du compte administratif 2021 - budget annexe les Prairiales, PDF icon annexe - reprise des résultats 2021 et affectation budget primitif 2022 - les Prairiales, PDF icon annexe - approbation du compte de gestion 2021 - budget principal commune, PDF icon annexe - approbation du compte administratif 2021 - budget principal commune, PDF icon annexe - budget primitif 2022 commune - approbation, PDF icon annexe - groupement avec la communauté de communes - marché hygiène et entretien des bâtiments
Séance du 14 février 2022 Lundi 14 février 2022 PDF icon compte rendu succinct - conseil municipal du 14 février 2022, PDF icon rapport d'orientation budgétaire 2022, PDF icon désignation d'un élu correspondant sécurité routiere, PDF icon transfert de charges et révision d'attribution de compensation, PDF icon création d'un comite consultatif pour la maison à pans de bois, PDF icon création de postes et modification du tableau des effectifs, PDF icon mise en place de vacation à l'école municipale de musique - jury de concours, PDF icon acquisition d'une parcelle de voirie non batie section ad86 impasse des lilas, PDF icon cession à la pharmacie franc et declassement, PDF icon Procès verbal du conseil municipal du 14 février 2022
Séance du 17 janvier 2022 Lundi 17 janvier 2022 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 17 JANVIER 2022, PDF icon convention adhesion petites villes de demain, PDF icon rapport d activité 2020 énergie Eure-et-Loir, PDF icon partenariat financier avec CCPEIF pour la rénovation du local de l'office de toursime, PDF icon modification statutaire - transfert du contingent incendie à la CCPEIF, PDF icon marche de rénovation de l'espace culturel les Prairiales - maitrise d'œuvre, PDF icon convention de mise à disposition des services administratifs de la commune, PDF icon création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon convention réalisation carrefour et voie d'insertion desserte supermarché, PDF icon Procès verbal du conseil municipal du 17 janvier 2022
Séance du 13 décembre 2021 Lundi 13 décembre 2021 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 13 DECEMBRE 2021, PDF icon adhésion pass culture, PDF icon rapport d'activité 2020 sictom de la région de Rambouillet, PDF icon travaux de renforcement du talus route de Nogent leRoi, PDF icon cloture du budget annexe les prairiales, PDF icon autorisation au Maire dengager liquider et mandater les depenses dinvestissement, PDF icon révisions des tarifs communaux 2022, PDF icon Annexe délibération tarifs communaux 2022, PDF icon convention de mise à disposition des services techniques de la ville d'Épernon, PDF icon mise en oeuvre du teletravail au sein des services de la ville d'Épernon, PDF icon mise en œuvre du temps de travail, PDF icon création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon Procès verbal du Conseil municipal de décembre 2021