Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Délibérations - Conseil municipal du 16 janvier 2023	Lundi 23 janvier 2023	01 - Quart des crédits 2023, 02 - Modification comité maison à pans de bois, 03 - Eure-et-Loir Ingénierie - Désignation des représentants, 04 - Energie Eure-et-Loir - Désignation du représentant titulaire, 05 - Avenant n° 1 - Convention de mise à disposition d'un éducateur sportif avec la CCPEIDF, 06 - Avenant n° 1 - Marché aménagements cheminements doux Hanches-Epernon, 2023-Projet avenant à la convention mise à disposition de CHAUVIN Patrice, Avenant n° 1 - MAPA Liaisons douces Hanches Epernon
Procès-verbal - Conseil municipal du 12 décembre 2022	Lundi 23 janvier 2023	Procès-verbal - Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Liste des délibérations votées - 16 janvier 2023	Mardi 17 janvier 2023	Liste des délibérations - 16 janvier 2023
Procès-verbal Conseil Municipal du 14 novembre 2022	Jeudi 22 décembre 2022	Procès-verbal - Conseil municipal du 14 novembre 2022
Conseil Municipal du 12 12 2022 - Délibérations	Mardi 13 décembre 2022	Liste des délibérations prises - 12 12 2022, 01 - Signature du marché public entretien des espaces verts, 02 - Extinction de l'éclairage public, 03 - Avenant Convention territoriale Bourgs Centres Epernon Hanches, 04 - Contrôle des branchements privés au réseau EU collectif en cas de vente immobilière, 05 - Décision modificative n°1, 06 - Révision des tarifs communaux 2023, 06 - ANNEXE_DELIB_TARIFS COMMUNAUX2023, 07 - Révision des tarifs communaux RS au 1er janvier 2023, 07 - Annexe - Tarifs restauration scolaire 2023, 08 - Subventions 2022 classes de découverte, 09 - Indemnité de gardiennage église 2023, 10 - Liste des emplois permettant une concession de logement de fonction, 11 - Mise en œuvre du temps de travail – Avenant n°1, 12 - Recours à des vacataires « culture - événementiel », 13 - Convention mutualisation descendante du service Enfance Jeunesse de la CCPEIDF pause méridienne des écoles de la ville, 14 - Adhésion au GIP RECIA