Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Conseil municipal du 13 mars 2023 - Liste des délibérations prises	Mercredi 15 mars 2023	Liste des délibérations - 13 mars 2023
Conseil municipal du 13 mars 2023 - Délibérations	Mercredi 15 mars 2023	2023-03-13 - Don aux populations de Turquie et de Syrie, 2023-03-14 - Cession d'une portion non bâtie du domaine public communal sise 31 rue Alfred Manceau, 2023-03-15 - Délibération Règlement intérieur Pergola, 2023-03-16 - Autorisation de signer la convention de lecture publique avec le Département, 2023-03-17 - Création de postes et modification du tableau des effectifs, Annexe D 2023-03-15 - Projet Règlement intérieur Pergola 2023, Annexe D 2023-03-15 - Proposition Protocole sanitaire Pergola 2023, Annexe D 2023-03-16 - Projet de convention gestion d'un service de lecture publique, Annexe D 2023-03-17 - Tableau des effectifs
Conseil municipal du 13 03 2023 - Ordre du jour	Mardi 07 mars 2023	Ordre du jour - Conseil municipal du 13 03 2023
Conseil municipal du 06 février 2023	Mercredi 08 février 2023	D07 - Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion d'Eure-et-Loir, AD07 - Projet de convention - Adhésion au service de médecine préventive, D08 - Autorisation de signer l'avenant n°3 à la convention ACTES avec la Préfecture, AD08 - Avenant n° 3 - Convention de transmission des actes, D09 - Constatation de biens présumés sans maîtres, D10 - Procédure d'expropriation des parcelles ZA n°16p et ZA n° 17p, D11 - Acquisition d'une portion de terrain non bâtie sise 36, rue Alfred Manceau, D12 - Déclassement 31 rue Alfred Manceau, PV - Conseil municipal du 16 01 2023
Procès-verbal - Conseil Municipal du 16 janvier 2023	Mercredi 08 février 2023	Procès-verbal - Conseil Municipal du 16 janvier 2023