Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Liste des délibérations adoptées - Conseil Municipal du 06 juillet 2022	Jeudi 07 juillet 2022	liste_des_deliberations_adoptees_par_le_conseil_du_06_07_2022.pdf
Séance du 13 juin 2022	Lundi 13 juin 2022	Compte-rendu succinct - Conseil Municipal du 13 juin 2022
Séance du 9 mai 2022	Lundi 09 mai 2022	Compte-rendu succinct - Conseil Municipal du 09 mai 2022, Tarifs Communaux EMME 2022 2023, Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT), Convention mise à disposition Ecole de la Billardière, Mise en oeuvre de l'apprentissage, CST - fixation du nombre de représentant, Convention mise à disposition de service Chevalerie, Annexe D02 - CLECT CR SDIS 24 03 2022, Annexe D03 - Convention Accueil de Loisirs, Annexe D03 bis - Convention Accueil périscolaire, Annexe D06 - Convention de Mad de service pause méridienne CHEVALERIE VDEF
Séance du 11 avril 2022	Lundi 11 avril 2022	compte-rendu succinct du conseil municipal avril 2022, délibération vote des taux taxe foncière 2022 , révision tarifs communaux salles 2022-2023, révision tarifs communaux Prairiales 2022-2023, révision tarifs communaux la Pergola 2022-2023, attribution des subventions aux associations locales 2022, contrat relance du logement, cession ancien poste de secours parcelle al 42 et 43 a la ccpeidf, cession d'un terrain situe sur la commune de hanches - bois des perles, annexe délibération convention sig - infogeo 28, convention sig - infogeo 28, Procès verbal conseil municipal du 11-04-2022
Séance du 14 mars 2022	Lundi 14 mars 2022	compte rendu succinct - conseil municipal du 14 mars 2022, approbation du compte de gestion 2021 - budget annexe les Prairiales, approbation du compte administratif 2021 - budget annexe les Prairiales, reprise des résultats 2021 et affectation budget primitif 2022 - les Prairiales, bilan annuel des cessions acquisitions - exercice 2021, approbation du compte de gestion 2021 - budget principal commune, approbation du compte administratif 2021 - budget principal commune, reprise des résultats 2021 et prévision d'affectation au budget primitif 2022 - commune, budget primitif 2022 commune - approbation, autorisation de programme et des crédits de paiement, groupement avec la communauté de communes - marché hygiène et entretien des bâtiments, annexe - approbation du compte de gestion 2021 - budget annexe les Prairiales, annexe - approbation du compte administratif 2021 - budget annexe les Prairiales, annexe - reprise des résultats 2021 et affectation budget primitif 2022 - les Prairiales, annexe - approbation du compte de gestion 2021 - budget principal commune, annexe - approbation du compte administratif 2021 - budget principal commune, annexe - budget primitif 2022 commune - approbation, annexe - groupement avec la communauté de communes - marché hygiène et entretien des bâtiments