Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Conseil Municipal du 12 septembre 2022 - Délibérations	Mercredi 14 septembre 2022	D22-09-01 Avenant n° 2 à la convention avec la CCPEIDF pour la pause méridienne, D22-09-02 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'entretien avec le Département
Conseil Municipal du 12 09 2022 - Liste des délibérations prises	Mardi 13 septembre 2022	Conseil municipal du 12 02 2022 - Liste des délibérations prises
Délibérations - Conseil Municipal du 06 juillet 2022	Mercredi 13 juillet 2022	Délibération modificative Tarifs Communaux Prairiales 2022 2023, Renouvellement du bail avec La Poste - Locaux 8 place A Briand, Tarifs communaux repas seniors 2022, Mise en œuvre d'astreinte, Modification du régime indemnitaire (hors RIFSEEP), Modification du RIFSEEP CIA, Modification du RIFSEEP IFSE, Modification tableau des effectifs CM juillet 2022, Modification Statuts Energie Eure-et-Loir, Modification périmètre d'intervention Energie Eure-et-Loir, Signature du marché public hygiène et entretien des bâtiments communaux et communautaires
Mise à disposition du Recueil des Actes Administratifs - 2ème trimestre 2022	Mercredi 13 juillet 2022	Mise à disposition du Recueil des Actes Administratifs - 2ème trimestre 2022
Procès-verbaux des 09 mai et 13 juin 2022	Lundi 11 juillet 2022	proces-verbal_du_conseil_municipal_du_13_juin_2022.pdf, proces-verbal_-_conseil_municipal_du_09_05_2022.pdf