Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 14 février 2022	Lundi 14 février 2022	compte rendu succinct - conseil municipal du 14 février 2022, rapport d'orientation budgétaire 2022, désignation d'un élu correspondant sécurité routiere, transfert de charges et révision d'attribution de compensation, création d'un comite consultatif pour la maison à pans de bois, création de postes et modification du tableau des effectifs, mise en place de vacation à l'école municipale de musique - jury de concours, acquisition d'une parcelle de voirie non batie section ad86 impasse des lilas, cession à la pharmacie franc et declassement, Procès verbal du conseil municipal du 14 février 2022
Séance du 17 janvier 2022	Lundi 17 janvier 2022	COMPTE RENDU SUCCINCT DU 17 JANVIER 2022, convention adhesion petites villes de demain, rapport d activité 2020 énergie Eure-et-Loir, partenariat financier avec CCPEIF pour la rénovation du local de l'office de toursime, modification statutaire - transfert du contingent incendie à la CCPEIF, marche de rénovation de l'espace culturel les Prairiales - maitrise d'œuvre, convention de mise à disposition des services administratifs de la commune, création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, convention réalisation carrefour et voie d'insertion desserte supermarché, Procès verbal du conseil municipal du 17 janvier 2022
Séance du 13 décembre 2021	Lundi 13 décembre 2021	COMPTE RENDU SUCCINCT DU 13 DECEMBRE 2021, adhésion pass culture, rapport d'activité 2020 sictom de la région de Rambouillet, travaux de renforcement du talus route de Nogent leRoi, cloture du budget annexe les prairiales, autorisation au Maire dengager liquider et mandater les depenses dinvestissement, révisions des tarifs communaux 2022, Annexe délibération tarifs communaux 2022, convention de mise à disposition des services techniques de la ville d'Épernon, mise en oeuvre du teletravail au sein des services de la ville d'Épernon, mise en œuvre du temps de travail, création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, Procès verbal du Conseil municipal de décembre 2021
Séance du 15 novembre 2021	Lundi 15 novembre 2021	COMPTE RENDU SUCCINCT DU 15 NOVEMBRE 2021, Convention de mise à disposition services admnistratifs, Recours bénévolat médiathèque, Création et suppression de postes permanents et modification tableau des effectifs, Participation au Fonds de Solidarité logement 2021, RPQS eau potable et assainissement 2020, Enfouissement des réseaux Rue Alfred Manceau, Règlement de formation des agents de la ville, Création Comité Social Territorial, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°2, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°3, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°4, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°5 et 6, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°8 et 429, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°11, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°16, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°20, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°21 et 22, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°341, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°427, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°430 et 431, Acquisition de parcelle non bâtie AB n°14, Acquisition de parcelle non bâtie AC n°52, Acquisition de parcelle non bâtie AC n°57
Séance du 11 octobre 2021	Lundi 11 octobre 2021	D101 Modification des commissions communales, D102 Election d'un délégué suppléant au SIEPARE pour la compétence collège, D103 Remplacement d'un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports, D104 Constitution d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées, D105 Demande de subvention pour la dématérialisation des autorisations du droit des sols ADS, D106 Répartition des créances éteintes et admissions en non valeur, D107 Groupement de commandes Hanches/Epernon cheminement doux, D108 Modification du RIFSEEP Part variable CIA, D109 Modification du RIFSEEP part fixe IFSE 1, PV Séance du 11 octobre 2021