Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Procès-verbal du conseil municipal du 09 mai 2023, par oroussel

Procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 203, par oroussel

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Conseil municipal du 13 novembre 2023 Jeudi 16 novembre 2023 PDF icon Liste des délibérations - 13 novembre 2023, PDF icon D57 - Créances éteintes, PDF icon D58 - Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public, PDF icon D59 - Convention accueil de loisirs Louis Drouet avec la CCPEIDF, PDF icon AD59 - Convention accueil extrascolaire Louis Drouet, PDF icon AD59 - Convention accueil périscolaire Louis Drouet, PDF icon D60 - Convention accueil de loisirs Billardière avec la CCPEIDF, PDF icon AD60 - Convention accueil extrascolaire Billardière, PDF icon AD60 - Convention accueil périscolaire Billardière, PDF icon D61 - Cartographie des zones d’accélération de la Production d’Énergies Renouvelables, PDF icon D62 - Acquisition parcelle AB0053 Fossé de la Diane, PDF icon D63 - Modification des statuts du SIEPARE, PDF icon D64 - Autorisation de signer la convention FPS 2024-2026 avec l'ANTAI, PDF icon AD64 - Convention ANTAI 2024 - Forfait post stationnement, PDF icon Procès-verbal conseil municipal du 18 09 2023
Procès-verbal - Conseil municipal du 10 juillet 2023 Mardi 19 septembre 2023 PDF icon Procès-verbal - Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Conseil municipal du 18 septembre 2023 - Délibérations Mardi 19 septembre 2023 PDF icon Conseil municipal du 18 09 2023 - Liste des délibérations prises, PDF icon D51 - Affectation des résultats 2022 au budget supplémentaire 2023, PDF icon D52 - Approbation du budget supplémentaire 2023, PDF icon D53 - Demande de subvention Plan Eglises - Vitraux, PDF icon D54 - Demande de subvention Plan Eglises - Chapelles, PDF icon D55 - Participation au Fonds de solidarité logement, PDF icon D56 - Modification du tableau des effectifs, PDF icon Annexe D52 Budget supplémentaire 2023, PDF icon Annexe D55 - Tableau des effectifs
Conseil municipal du 10 juillet 2023 Mercredi 12 juillet 2023 PDF icon Conseil municipal du 10 07 2023 - Liste des délibérations, PDF icon D43 - Election d'un délégué suppléant - CA Collège Michel Chasles, PDF icon D44 - Convention de mise à disposition responsable urbanisme avec la CCPEIDF, PDF icon AD44 - Projet de convention - Mise à disposition individuelle responsable urbanisme, PDF icon D45 - Convention de prestation de service CCPEIDF - Services techniques, PDF icon AD45 - Projet de convention de prestation service avec la CCPEIDF - Services techniques, PDF icon D46 - Créances éteintes, PDF icon D47 - Tarifs communaux - Marché de Noël 2023, PDF icon D48 - Adoption du règlement du marché de Noël, PDF icon AD48 - Règlement du Marché de Noël 2023, PDF icon D49 - Délibération portant désignation du référent déontologue des élus, PDF icon AD49 - Convention - mission de référent déontologue des élus, PDF icon D50 - Autorisation de signer l'avenant n° 2 à la convention Bourgs-Centres, PDF icon AD50 - Avenant n°2 - Convention Bourg Centre - Juillet 2023, PDF icon Procès-verbal - Conseil municipal du 12 juin 2023
Conseil municipal du 12 juin 2023 - Délibérations Lundi 19 juin 2023 PDF icon D35 - Autorisation de signer le marché exploitation des installations thermiques avec Dalkia, PDF icon D36 - Révision des tarifs de restauration scolaire, PDF icon D37 - Subvention classe de découverte Louis Drouet, PDF icon D38 - Avenant convention MPO, PDF icon D39 - Refacturation pause méridienne Droue sur Drouette, PDF icon D40 - Remboursement des frais de mission agents, PDF icon D41 - Remboursement des frais de mission des élus, PDF icon D42 - Convention de mise à disposition coordinateur sportif CCPEIDF, PDF icon AD38 - Avenant convention MPO, PDF icon AD39 - Convention refacturation pause méridienne Droue sur Drouette, PDF icon AD40 - Frais de mission agents, PDF icon AD41 - Frais de mission élus, PDF icon AD42 - Projet de convention de Mad individuelle CHAUVIN