Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Conseil municipal du 13 novembre 2023	Jeudi 16 novembre 2023	Liste des délibérations - 13 novembre 2023, D57 - Créances éteintes, D58 - Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public, D59 - Convention accueil de loisirs Louis Drouet avec la CCPEIDF, AD59 - Convention accueil extrascolaire Louis Drouet, AD59 - Convention accueil périscolaire Louis Drouet, D60 - Convention accueil de loisirs Billardière avec la CCPEIDF, AD60 - Convention accueil extrascolaire Billardière, AD60 - Convention accueil périscolaire Billardière, D61 - Cartographie des zones d’accélération de la Production d’Énergies Renouvelables, D62 - Acquisition parcelle AB0053 Fossé de la Diane, D63 - Modification des statuts du SIEPARE, D64 - Autorisation de signer la convention FPS 2024-2026 avec l'ANTAI, AD64 - Convention ANTAI 2024 - Forfait post stationnement, Procès-verbal conseil municipal du 18 09 2023
Procès-verbal - Conseil municipal du 10 juillet 2023	Mardi 19 septembre 2023	Procès-verbal - Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Conseil municipal du 18 septembre 2023 - Délibérations	Mardi 19 septembre 2023	Conseil municipal du 18 09 2023 - Liste des délibérations prises, D51 - Affectation des résultats 2022 au budget supplémentaire 2023, D52 - Approbation du budget supplémentaire 2023, D53 - Demande de subvention Plan Eglises - Vitraux, D54 - Demande de subvention Plan Eglises - Chapelles, D55 - Participation au Fonds de solidarité logement, D56 - Modification du tableau des effectifs, Annexe D52 Budget supplémentaire 2023, Annexe D55 - Tableau des effectifs
Conseil municipal du 10 juillet 2023	Mercredi 12 juillet 2023	Conseil municipal du 10 07 2023 - Liste des délibérations, D43 - Election d'un délégué suppléant - CA Collège Michel Chasles, D44 - Convention de mise à disposition responsable urbanisme avec la CCPEIDF, AD44 - Projet de convention - Mise à disposition individuelle responsable urbanisme, D45 - Convention de prestation de service CCPEIDF - Services techniques, AD45 - Projet de convention de prestation service avec la CCPEIDF - Services techniques, D46 - Créances éteintes, D47 - Tarifs communaux - Marché de Noël 2023, D48 - Adoption du règlement du marché de Noël, AD48 - Règlement du Marché de Noël 2023, D49 - Délibération portant désignation du référent déontologue des élus, AD49 - Convention - mission de référent déontologue des élus, D50 - Autorisation de signer l'avenant n° 2 à la convention Bourgs-Centres, AD50 - Avenant n°2 - Convention Bourg Centre - Juillet 2023, Procès-verbal - Conseil municipal du 12 juin 2023
Conseil municipal du 12 juin 2023 - Délibérations	Lundi 19 juin 2023	D35 - Autorisation de signer le marché exploitation des installations thermiques avec Dalkia, D36 - Révision des tarifs de restauration scolaire, D37 - Subvention classe de découverte Louis Drouet, D38 - Avenant convention MPO, D39 - Refacturation pause méridienne Droue sur Drouette, D40 - Remboursement des frais de mission agents, D41 - Remboursement des frais de mission des élus, D42 - Convention de mise à disposition coordinateur sportif CCPEIDF, AD38 - Avenant convention MPO, AD39 - Convention refacturation pause méridienne Droue sur Drouette, AD40 - Frais de mission agents, AD41 - Frais de mission élus, AD42 - Projet de convention de Mad individuelle CHAUVIN