Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Séance du 4 novembre 2019	Lundi 04 novembre 2019	CR 4 novembre 2019, D101 Rapport annuel 2018 délégataire Véolia, D102 Convention groupement commande avec Raizeux pour enfouissement réseaux, D103 Convention énergie E-et-L enfouissement réseaux rue du Gal Leclerc, D104 Indemnité receveur municipal année 2019, D105 Approbation rapports CLECT, D106 Avis des Domaines parcelles Route de Boulard et rue Normande, D107 Cession parking Drouette AD 338, D108 Cession chemin gendarmerie AH 257 Hanches, D109 Cession forage Chevalerie AA 122 Droue-sur-Drouette, D110 Cession forage Raizeux B864, D111 Acquisition parcelle Point P ZA 242, D112 Cession immeuble 15/17 rue du Grand Pont AD 245/246
Séance du 30 septembre 2019	Lundi 30 septembre 2019	CR 30 septembre 2019, D101 Participation au FSL 2019, D102 Projet statut SIEPARE, D103 Convention intervention agent ACFI, D104 Convention pause méridienne, D105 Convention mise à disposition CTM, D106 Avis France Domaine parcelle AB 435, D107 Conditions de vente parcelle AB 7, D108 Conditions de vente parcelle AE 101
Séance du 9 septembre 2019	Lundi 09 septembre 2019	CR 9 septembre 2019, D101 Adoption du règlement intérieur des jardins communaux, D102 Création d'une commission ADAP, D103 Demande de subvention DRAC pour maison à pans de bois, D104 Demande de subvention au conseil départemental route de Boulard, D105 Convention portant groupement de commande Route de Boulard, D106 Convention mise à disposition individuelle agent, D107 Avis de France Domaine parcelle AH 257, D108 Avis de France Domaine parcelle AD 338, D109 Avis de France Domaine parcelle ZA 242, D110 Avis de France Domaine chemin rural Aba 367 et Aba 439, D111 Avis de France Domaine AN 37 à AN 45, D112 Délaisse de voirie et déclassement parcelle AB 435, D113 Cession parcelle AL 94, D114 Acquisition parcelles AK2 et 3, D115 Acquisition parcelle AK 271, D116 Conditions de vente immeuble 15/17 rue du Grand Pont
Séance du 8 juillet 2019	Lundi 08 juillet 2019	CR 8 juillet 2019, D101 Création et suppression de postes, D102 Avis des Domaines forage Chevalerie à Droue-sur-Drouette, D103 Avis des Domaines forage de Raizeux, D104 Signature marché hygièbe et entretien des batiments communaux
Séance du 17 juin 2019	Lundi 17 juin 2019	CR 17 juin 2019, D101 Bilan annuel des cessions acquisitions 2018, D102 RH Prise en charge frais de déplacement, D103 Avis des Domaines bien cadastré section AB 7 au 50 b route de Boulard, D104 Déclassement bibliothèque , D105 Avis des Domaines locaux bibliothèque, D106 Transports scolaires convention délégation de compétences, D107 Avis des Domaines terrain section AE 235