Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Séance du 12 octobre 2020	Lundi 12 octobre 2020	D101 Election délégués SIEPARE compétence collège, D102 Création poste électricien, D103 Conditions attribution prime Covid 19, D104 Création poste service scolaire rédacteur 2ème classe, D105 Cession parcelle AE 101 , D106 Acquisition parcelle AE 136, D107 Avis sur demande autorisation environnementale SM3R, CR séance du 12 octobre 2020
Séance du 14 septembre 2020	Lundi 14 septembre 2020	D101 Modification des délégations de pouvoirs consenties au maire, D102 Désignation des représentants à la commission Ad'Hoc R.P.S., D103 Désignation représentants commission Ad'Hoc restauration scolaire, D104 Acquisition parcelle AE 241appartenant à M. Mme Glaneux, D105 Instaurer obligation déclaration divisions foncières, D106 Commissionnement Cabinet relevé cavités et souterrains du centre ville ancien, D107 Relance vente bien 10 place du Change, CR séance du 14 septembre 2020
Séance du 10 juillet 2020	Vendredi 10 juillet 2020	D101 Fixation des orientations en matière de formation des élus municipaux, D102 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus 2020, D103 Prairiales : création de nouveaux tarifs, D104 Prairiales : conditions de vente, CR du 10 juillet 2020 - sénatoriales, CR du 10 juillet 2020
Séance du 22 juin 2020	Lundi 22 juin 2020	D101 Election des délégués syndicat Chevalerie, D102 Election des délégués Syndicat Energie Eure-et-Loir, D103 Désignation représentant CLECT, D104 Désignation délégués SM3R, D105 Désignation délégués SIEPARE, D106 Désignation représentants Petites cités de caractère, D107 Création commission communale accessibilité, D108 Constitution groupe fêtes et cérémonies, D109 Désignation représentants Eure et Loir ingénierie, D110 Désignation d'un délégué CNAS, D111 Désignation correspondant défense, D112 Désignation délégués SICTOM, D113 Constitution comité consultatif cimetière, D114 Désignation des membres commission mixte marchés hebdomadaires, D115 Constitution commission impots directs, D116 Approbation du compte de gestion Ville 2019, D117 Approbation du CA Ville 2019, D118 Affectation des résultats Ville 2019, D119 Approbation du compte de gestion 2019 Prairiales, D120 Approbation CA 2019 Prairiales, D121 Affecation des résultats Prairiales 2019, D122 Taux d'imposition des trois taxes, D123 Subvention équilibre 2020 budget Prairiales, D124 Participation FRACT, D125 Suspension facturation 3ème trimestre 2019/2020 école de musique, D126 Convention particulière MO rue de Crochet avec Département, D127 Approbation modifications statutaires CCPE IdF, D128 Echange de terrain commune Le Bastard, D129 Bilan annuel cessions acquisitions 2019, CR du 22 juin 2020
Séance du 25 mai 2020	Lundi 25 mai 2020	CR du 25 mai 2020, D101 Election du maire, D102 Création du nombre d'adjoints, D103 Election des adjoints au maire, D104 Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers délégués, D105 Délégations de pouvoirs au maire, D106 Constitution des commissions communales, D107 Constitution de la CAO, D108 Fixation du nombre de membres du CCAS, D109 Election des membres du CCAS