Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Séance du 13 mai 2019	Lundi 13 mai 2019	CR 13 mai 2019, D101 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget ville, D102 Approbation Compte Administratif 2018 Budget ville, D103 Affectation définitive des résultats 2018 Budget ville, D104 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget Prairiales, D105 Approbation Compte Administratif 2018 Budget Prairiales, D106 Affectation définitive des résultats 2018 Budget Prairiales, D107 Attribution de subventions aux associations locales année 2019, D108 Révision des tarifs de l'école municipale de musique , D109 Révision des tarifs salles communales, D110 Révision des tarifs Prairiales au 1er septembre 2019, D111 Créances éteintes 2150,41 €, D112 Créances éteintes 80,71 €, D113 Créances éteintes 637,51 €, D114 Créances éteintes 98,82 € , D115 Création poste directeur des ressources humaines, D116 Convention de partenariat bâtiments labellisés Fondation du patrimoine, D117 Approbation règlement attribution aide financière rénovation extérieure bâtiment, D118 Création commission Ad'hoc subvention pour rénovation patrimoine sparnonien, D119 Désignation membre suppléant ATD, D120 Convention mise à disposition espace à l'association Jardins Urbains
Séance du 08 avril 2019	Lundi 08 avril 2019	CR 08 avril 2019, D101 Subventions classes de découverte artistiques culturelles, D102 Augmentation tarifs restaurant scolaire, D103 Subventions associations 2019 secteur éducation jeunesse, D104 Subventions associations 2019 secteur environnement-sécurité, D105 Subventions associations 2019 secteur action sociale, D106 Subventions associations 2019 secteur vie culturelle, D107 Convention groupement commandes marché hygiène et entretien bts communaux, D107 Annexe convention groupement de commandes, D108 Servitude de passage Chauliac, D109 Avis des Domaines 10 place du Change, D110 Avis des Domaines 17 rue Saint Denis, D111 Convention ATD
Séance du 25 mars 2019	Lundi 25 mars 2019	CR 25 mars 2019, D101 Budget Primitif commune 2019 : approbation, D102 Budget Primitif Prairiales 2019 : approbation, D103 AP-CP 2019 commune, D104 Reprise anticipée des résultats 2018 commune, D105 Reprise anticipée des résultats 2018 Prairiales, D106 Vote du taux des trois taxes 2019, D107 Avance de trésorerie au syndicat de la Chevalerie, D108 Signature marché éclairage public, D109 Vote du taux des trois taxes 2019
Séance du 04 mars 2019	Lundi 04 mars 2019	CR 04 mars 2019, D101 Rapport Orientation Budgétaire 2019 Ville, D101 Annexe ROB 2019 Ville, D102 Rapport Orientation Budgétaire 2019 Prairiales, D102 Annexe ROB 2019 Prairiales, D103 FDI 2019 Stores maternelle L. Drouet, D104 FDI 2019 Gouttières école L. Drouet, D105 FDI 2019 Mur école L. Drouet, D106 FDI 2019 Isolation phonique école de musique, D107 FDI 2019 Isolation combles mairie, D108 FDI 2019 Rénovation éclairage Savonnière, D109 FDI 2019 Barrières automatiques médiathèque, D110 FDI 2019 Eclairage court tennis Bouleaux, D111 FDI 2019 Eclairage piste athlétisme complexe sportif, D112 FDI 2019 Arrosage terrain d'honneur, D113 FDI 2019 Enrobé parking complexe sportif, D114 FDI 2019 Tir à l'arc terrain Bouleaux, D115 FDI 2019 Douches vestiaires gymnase 1, D116 FDI 2019 Aménagement route de Boulard, D117 FDI 2019 Aménagement parking ruelles, D118 FDI 2019 Mur ruelle à la Geôle, D119 FDI 2019 Ouvrage presbytère église St Pierre, D120 FDI 2019 Chaudière presbytèrre, D121 Facturation complémentaire transports scolaires, D122 Mise en place activités accessoires école de musique, D123 Adoption règlement intérieur et charge multimédia médiathèque, D123 Annexe 1 règlement intérieur médiathèque, D123 Annexe 2 charte multimédia médiathèque, D125 Autorisation dépot et signature PC place du Change, D126 Tarifs médiathèque
Séance du 11 février 2019	Lundi 11 février 2019	CR 11 février 2019, D101 Autorisation au maire dépenses d'investissement, D102 Mise à jour commissions communales, D103 Remplacement siège vacant au CCAS, D104 Création régularisation de postes et MAJ des effectifs