Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 30 septembre 2019	Lundi 30 septembre 2019	CR 30 septembre 2019, D101 Participation au FSL 2019, D102 Projet statut SIEPARE, D103 Convention intervention agent ACFI, D104 Convention pause méridienne, D105 Convention mise à disposition CTM, D106 Avis France Domaine parcelle AB 435, D107 Conditions de vente parcelle AB 7, D108 Conditions de vente parcelle AE 101
Séance du 9 septembre 2019	Lundi 09 septembre 2019	CR 9 septembre 2019, D101 Adoption du règlement intérieur des jardins communaux, D102 Création d'une commission ADAP, D103 Demande de subvention DRAC pour maison à pans de bois, D104 Demande de subvention au conseil départemental route de Boulard, D105 Convention portant groupement de commande Route de Boulard, D106 Convention mise à disposition individuelle agent, D107 Avis de France Domaine parcelle AH 257, D108 Avis de France Domaine parcelle AD 338, D109 Avis de France Domaine parcelle ZA 242, D110 Avis de France Domaine chemin rural Aba 367 et Aba 439, D111 Avis de France Domaine AN 37 à AN 45, D112 Délaisse de voirie et déclassement parcelle AB 435, D113 Cession parcelle AL 94, D114 Acquisition parcelles AK2 et 3, D115 Acquisition parcelle AK 271, D116 Conditions de vente immeuble 15/17 rue du Grand Pont
Séance du 8 juillet 2019	Lundi 08 juillet 2019	CR 8 juillet 2019, D101 Création et suppression de postes, D102 Avis des Domaines forage Chevalerie à Droue-sur-Drouette, D103 Avis des Domaines forage de Raizeux, D104 Signature marché hygièbe et entretien des batiments communaux
Séance du 17 juin 2019	Lundi 17 juin 2019	CR 17 juin 2019, D101 Bilan annuel des cessions acquisitions 2018, D102 RH Prise en charge frais de déplacement, D103 Avis des Domaines bien cadastré section AB 7 au 50 b route de Boulard, D104 Déclassement bibliothèque , D105 Avis des Domaines locaux bibliothèque, D106 Transports scolaires convention délégation de compétences, D107 Avis des Domaines terrain section AE 235
Séance du 13 mai 2019	Lundi 13 mai 2019	CR 13 mai 2019, D101 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget ville, D102 Approbation Compte Administratif 2018 Budget ville, D103 Affectation définitive des résultats 2018 Budget ville, D104 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget Prairiales, D105 Approbation Compte Administratif 2018 Budget Prairiales, D106 Affectation définitive des résultats 2018 Budget Prairiales, D107 Attribution de subventions aux associations locales année 2019, D108 Révision des tarifs de l'école municipale de musique , D109 Révision des tarifs salles communales, D110 Révision des tarifs Prairiales au 1er septembre 2019, D111 Créances éteintes 2150,41 €, D112 Créances éteintes 80,71 €, D113 Créances éteintes 637,51 €, D114 Créances éteintes 98,82 € , D115 Création poste directeur des ressources humaines, D116 Convention de partenariat bâtiments labellisés Fondation du patrimoine, D117 Approbation règlement attribution aide financière rénovation extérieure bâtiment, D118 Création commission Ad'hoc subvention pour rénovation patrimoine sparnonien, D119 Désignation membre suppléant ATD, D120 Convention mise à disposition espace à l'association Jardins Urbains