Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 17 décembre 2018	Lundi 17 décembre 2018	CR 17 décembre 2018, D101 Signature marchés espaces verts, D102 Appel à projet bourgs centres, D103 Autorisation de signer les conventions enfouissement Rues Normande, Crochet et Pont Pathé, D104 Redevance Enedis pour chantier provisoire, D105 Rapport d'activités 2017 SIARE, D106 Rapport d'activités CCPE Idf, Annexe D106 Rapport CCPE Idf
Séance du 12 novembre 2018	Lundi 12 novembre 2018	CR 12 novembre 2018, D101 Décision modificative n° 2 au B.P. 2018 ville, D102 Indemnité de conseil 2018 du trésorier, D103 Créances éteintes, D104 Révision des tarifs communaux à compter du 01.01.2019, D105 Recensement de la population 2019, D106 Annexe convention tootoopark, D106 Annexe règlement tootoopark, D106 Convention parc à chiens, D107 Rapport d'activité délégataire 2017 HADREP
Séance du 8 octobre 2018	Lundi 08 octobre 2018	CR 8 octobre 2018, D101 Statuts communauté de communes Portes Euréliennes
Séance du 10 septembre 2018	Lundi 10 septembre 2018	CR 10 septembre 2018, D101 Modification des commissions communales, D102 Remplacement d'un membre au CCAS, D103 Fonds de solidarité logement, D104 Acquisition terrain AKA 262 2
Séance du 9 juillet 2018	Lundi 09 juillet 2018	CR 9 juillet 2018, D101 Modifications statuts communauté de communes, D102 Signature avenant Cofely, D103 Signature avenant Gobois médiathèque, D104 Signature avenant Dubois médiathèque, D105 Lancement campagne de souscription Fondation du Patrimoine, D106 Adhésion Fondation du patrimoine, D107 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part IFSE, D108 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part CIA, D109 Rapport activité 2017 GRDF, D110 Acquisition terrains SNCF