Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 11 juin 2018	Lundi 11 juin 2018	CR 11 juin 2018, D101 Avenant n°3 - transports scolaires avec la Région, D103 Décision Modificative n°1 Prairiales, D104 Révision des tarifs de restauration scolaire, D105 Reprise et mise à jour archives départementales
Séance du 14 mai 2018	Lundi 14 mai 2018	CR 14 mai 2018, D101 Compte de gestion 2017 Ville, D102 Compte administratif 2018 Ville approbation, D103 Affectation des résultats 2017 Ville, D104 Compte de gestion 2017 Prairiales, D105 Compte administratif 2017 Prairiales approbation, D106 Affectation des résultats 2017 Prairiales, D107 Attribution de subvention secteur social , D108 Attribution de subvention secteur sportif, D109 Tarifs école de musique au 1er septembre 2018, D110 Tarifs salles communales au 1er septembre 2018, D111 Mise à jour des effectifs, D112 Désignation délégué RGPD, D113 Fixation du nombre de représentants CT, D114 Fixation nombre de représentants CHSCT, D115 Exonération pénalités vinet construction école maternelle
Séance du 16 avril 2018	Lundi 16 avril 2018	CR 16 avril 2018, D101 FDI 2018 blocs de secours, D102 FDI 2018 cloture CTM, D103 FDI 2018 Mairie bureau CNI, D104 FDI 2018 Volets cadran solaire, D105 FDI espaces verts Savonnière, D106 FDI 2018 toiture école Billardière, D107 FDI 2018 gouttières complexe sportif, D108 Douches complexe sportif, D109 FDI 2018 cloture complexe sportif, D110 FDI 2018 parcours de santé, D111 FDI 2018 rénovation terrain tennis, D112 FDI 2018 éclairage complexe sportif, D113 FDI 2018 Etude place A. Briand, D114 FDI 2018 fenêtres presbytère, D115 FDI 2018 mur écroulé au Forum, D116 Subvention DRAC 1er fonctionnement médiathèque, D117 subvention associations éducation jeunesse, D118 subvention associations environnement sécurité, D119 subvention associations action sociale, D120 subvention associations culture, D121 taux imposition des trois taxes, D122 créances éteintes, D123 révision AP/CP commune 2018, D124 Tarifs Prairiales sept 2018
Séance du 19 mars 2018	Lundi 19 mars 2018	CR 19 mars 2018, D101 Approbation B.P. commune 2018, D102 Approbation B.P. Prairiales 2018, D103 FDI jeux Peupleraie et Louis Drouet, D104 FDI Isolation phonique école musique, D105 FDI Parking Regratterie, D106 FDI Chicanes Tourneuve, D107 FDI Aménagement voirie Avenue Prairie, D108 Avance trésorerie EPCI Chevalerie, D109 Créances éteintes, D110 Rétrocession VRD ZAC Savonnière, D111 MAJ commissions communales, D112 Indemnités de fonction des élus, D113 Mise à disposition de service EPCI Chevalerie, D114 Reprise anticipée des réultats 2017 Budget ville, D115 Reprise anticipée des résultats 2017 Budget Prairiales
Séance du 19 février 2018	Lundi 19 février 2018	CR 19 février 2018, D101 DOB 2018 Ville, D102 DOB 2018 Prairiales, D103 Subvention classe découverte élémentaire Billardière, D104 Désignation titulaire P.C.C., D105 Subvention Escales Buissonnières