Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Séance du 19 février 2018	Lundi 19 février 2018	CR 19 février 2018, D101 DOB 2018 Ville, D102 DOB 2018 Prairiales, D103 Subvention classe découverte élémentaire Billardière, D104 Désignation titulaire P.C.C., D105 Subvention Escales Buissonnières
Séance du 22 janvier 2018	Lundi 22 janvier 2018	CR 22 janvier 208, D101 Classes de découverte 2017/2018, D102 Modification de la semaine scolaire rentrée 2018/2019, D103 Versement subvention 2018 Epernon Patrimoine, D104 Modification des statuts Energie Eure et Loir
Séance du 11 décembre 2017	Lundi 11 décembre 2017	CR 12 septembre 2017, D101 Election délégué SI Chevalerie, Régies comptables complément délégation de pouvoirs, D103 Rapport d'activité 2016 SIVOM HADREP, D104 Modification du RIFSEEP pour MAJ IFSE, D105 Modification du RIFSEEP pour MAJ CIA, D106 Avis des domaines 17 rue Saint Denis
Séance du 13 novembre 2017	Lundi 13 novembre 2017	CR 13 novembre 2017, D101 Décision Modificative n°1 commune, D102 Décision Modificative n° 1 Prairiales, D103 Révision Crédits de Paiment 2017 commune, D104 Autorisation dépenses investissements 2018, D105 Révision des tarifs communaux 2018, D106 Admission en créances éteintes, D107 Convention avec Energie 28 - enfouissement réseaux rue Prieuré, D108 Rapport d'activité annuel 2016 SIARE
Séance du 9 octobre 2017	Lundi 09 octobre 2017	CR 9 octobre 2017, D101 Indemnité du receveur municipal 2017, D102 Répartition du produit des concessions cimetière, D103 Modification statutaire Loi NOTRé Gémapi, D104 Approbation des rapports CLETC, D105 Vente route de Boulard, D106 Mise à jour des effectifs et créations de postes