Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 11 septembre 2017	Lundi 11 septembre 2017	CR 11 septembre 2017, D101 Fonds de solidarité logement 2017, D102 Fixation du forgait poste stationnement, D103 Règlement AVAP, D104 Périmètres délimités , D105 Dénomination voie nouvelle, D106 Dénomination rond-point des anglais
Séance du 10 juillet 2017	Lundi 10 juillet 2017	CR 10 juillet 2017, D101 Demande subvention rue des Piqueurs de Grès, D102 Avenant n°3 école maternelle, D104 Avenant n°2 école maternelle, D105 CDAC
Séance du 12 juin 2017	Lundi 12 juin 2017	cr 12 juin20217, D101 Fixation des orientations formation des élus, D102 Approbation règlement intérieur formation des élus, D103 Demande de subvention mobilier médiathèque, D104 Acquisition cartes postales historiques, D105 Convention transports scolaires, D106 Tarifs transports scolaires, D107 Mise à jour du tableau des effectifs
Séance du 15 mai 2017	Lundi 15 mai 2017	CR 15 mai 2017, D101 Vidéoprotection demande de subvention FIPDR, D102 Attribution subventions associations locales 2017, D103 Révision tarifs salles communales
Séance du 19 avril 2017	Mercredi 19 avril 2017	CR 19 avril 2017, D101 Indemnités de fonction des élus, D102 Taux d'imposition des trois taxes, D103 Attribution de subventions municipales 2017, D104 Tarifs 2017/2018 Prairiales, D105 Tarifs 2017/2018 bibliothèque, D106 Tarifs 2017/2018 école de musique, D107 Avenant n°2 Lot 1A école maternelle, D108 Avenant n° 2 Lot n°9 école maternelle, D109 Avenant n°1 lot n°3 école maternelle, D110 Avenant n° 3 école maintenance éclairage Citéos