Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

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Délibérations - Conseil Municipal du 14 novembre 2022	Mercredi 16 novembre 2022	Liste des délibérations prises - Conseil municipal du 14 novembre 2022, 2022-01 - Avenant n° 1 - Mission de maîtrise d'œuvre Prairiales, 2022-02 - Adhésion à la convention Prévoyance CDG28, 2022-03 - Adhésion à la convention Santé CDG28, 2022-04 - Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) CDG28, 2022-05 - Création de poste et modification du tableau des effectifs, 2022-06 - Adoption du règlement du marché de noël, 2022-07 - Restitution de compétence MSAP de la CCPEIDF, 2022-08 - Adhésion à la mission de DPD mutualisé avec Eure-et-Loir Ingénierie, A01 - Annexe - Avenant n°1 - Mission MOE - Rénovation Prairiales, A04 - Annexe Projet de convention MPO - CDG28, A06 - Annexe - Projet de règlement du marché de Noël
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10 octobre 2022	Vendredi 14 octobre 2022	liste_des_deliberations_-_conseil_municipal_du_10_10_2022.pdf
Délibérations - Conseil municipal du 10 octobre 2022	Vendredi 14 octobre 2022	22-10-01 - Acquisition parcelle AN 41 rue des Bouleaux, 22-10-02 - Acquisition parcelles AN 42-43 et 44 rue des Bouleaux, 22-10-03 - Acquisition parcelle AN 45 rue des Bouleaux, 22-10-04 - Adoption du nouveau réglement des jardins communaux, 22-10-05 - Créances éteintes 2022, 22-10-06 - Tarif mise à disposition de barnums - Marché de Noël, 22-10-07 - Tarif mise à disposition de distributeurs de denrées périssables dans locaux communaux, 22-10-08 - Gratuité des places de cinéma Prairiales, 22-10-09 - Régime des provisions - Régime budgétaire, 22-10-10 - Provisions pour créances douteuses, 22-10-11 - Participation 2022 au Fonds de Solidarité Logement
Ordre du jour - Conseil municipal du 10 octobre 2022	Mardi 04 octobre 2022	Ordre du jour - Conseil Municipal du 10 octobre 2022
Conseil Municipal du 12 septembre 2022 - Délibérations	Mercredi 14 septembre 2022	D22-09-01 Avenant n° 2 à la convention avec la CCPEIDF pour la pause méridienne, D22-09-02 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'entretien avec le Département