Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 11 octobre 2021	Lundi 11 octobre 2021	D101 Modification des commissions communales, D102 Election d'un délégué suppléant au SIEPARE pour la compétence collège, D103 Remplacement d'un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports, D104 Constitution d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées, D105 Demande de subvention pour la dématérialisation des autorisations du droit des sols ADS, D106 Répartition des créances éteintes et admissions en non valeur, D107 Groupement de commandes Hanches/Epernon cheminement doux, D108 Modification du RIFSEEP Part variable CIA, D109 Modification du RIFSEEP part fixe IFSE 1, PV Séance du 11 octobre 2021
Séance du 13 septembre 2021	Lundi 13 septembre 2021	D101 Election d'un nouvel adjoint, D102 Indemnités de fonctions du nouvel adjoint, D103 Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public, D104 Création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, D105 Echange de portions de trottoirs communauté de communes, Tableau du conseil municipal, PV séance du 13 septembre 2021
Séance du 12 juillet 2021	Lundi 12 juillet 2021	D101 Révision de tarifs restauration scolaire, D102 Rapport GRDF, PV séance du 12 juillet 2021
Séance du 14 juin 2021	Lundi 14 juin 2021	D101 Prise de compétence mobilité par la communauté de communes, D102 Demande de subvention liaison douce, D103 Projet adhésion au groupement commande Pole énergie centre, D104 Action sociale à destination des enfants des agents pour les fêtes de fin d'année, D105 Don de jour de repos, D106 Evaluation professionnelle et critères d'évaluation, D107 Modification du règlement du compte épargne temps, D108 Modification du RIFSEEP IFSE 2, D109 Modification tableau des effectifs, PV séance du 14 juin 2021, Enregistrement audio séance de conseil du 14 juin 2021
Séance du 10 mai 2021	Lundi 10 mai 2021	D101 Modification règlement intérieur école municipale de musique, D102 Modification règlement intérieur médiathèque, D103 Révision des tarifs école municipale de musique 2021-2022, D104 Tarifs salles communales 2021-2022, D105 Tarifs Prairiales 2021-2022, D106 Révision des tarifs médiathèque 2021-2022, D107 Demande de subvention au département Eure et Loir pour maison à pans de bois, D108 Approbation convention action bourgs centres, D109 Subventions associations locales 2021, D110 Tarifs terrasses saison 2021, D111 Ratios d'avancement de grade, D112 Convention d'assurance chômage, D113 Modification règlement aide financière pour rénovation, Enregistrement audio séance de conseil du 10 mai 2021, PV séance du 10 mai 2021