Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Titre	Date	Télécharger
Séance du 9 novembre 2020	Lundi 09 novembre 2020	D101 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal, D102 Participation au fonds de solidarité logement 2020, D103 Autorisation dépenses quart de crédit, D104 Avenant marché hygiène bâtiments communaux, D105 Acquisition terrain AI 3567 et 40, D106 Acquisition parcelle AE 136, D107 Acquisition parcelle prélevée AB 4, D108 Acquisition parcelles prélevées AB 5 et 6, D109 Acquisition parcelle prélevée AB 8, D110 Acquisition parcelle prélevée AB 16, D111 Acquisition parcelle prélevée AB 17, D112 Acquisition parcelle prélevée AB 429, D113 Acquisition parcelles prélevées AB 21 et 22, D114 Acquisition parcelle prélevée AC 52, D115 Acquisition parcelles prélevées AB 430 et 431, D116 2ème modification règlement aide financière travaux rénovation extérieure, D117 Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2021/2024, CR séance du 9 novembre 2020
Séance du 12 octobre 2020	Lundi 12 octobre 2020	D101 Election délégués SIEPARE compétence collège, D102 Création poste électricien, D103 Conditions attribution prime Covid 19, D104 Création poste service scolaire rédacteur 2ème classe, D105 Cession parcelle AE 101 , D106 Acquisition parcelle AE 136, D107 Avis sur demande autorisation environnementale SM3R, CR séance du 12 octobre 2020
Séance du 14 septembre 2020	Lundi 14 septembre 2020	D101 Modification des délégations de pouvoirs consenties au maire, D102 Désignation des représentants à la commission Ad'Hoc R.P.S., D103 Désignation représentants commission Ad'Hoc restauration scolaire, D104 Acquisition parcelle AE 241appartenant à M. Mme Glaneux, D105 Instaurer obligation déclaration divisions foncières, D106 Commissionnement Cabinet relevé cavités et souterrains du centre ville ancien, D107 Relance vente bien 10 place du Change, CR séance du 14 septembre 2020
Séance du 10 juillet 2020	Vendredi 10 juillet 2020	D101 Fixation des orientations en matière de formation des élus municipaux, D102 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus 2020, D103 Prairiales : création de nouveaux tarifs, D104 Prairiales : conditions de vente, CR du 10 juillet 2020 - sénatoriales, CR du 10 juillet 2020
Séance du 22 juin 2020	Lundi 22 juin 2020	D101 Election des délégués syndicat Chevalerie, D102 Election des délégués Syndicat Energie Eure-et-Loir, D103 Désignation représentant CLECT, D104 Désignation délégués SM3R, D105 Désignation délégués SIEPARE, D106 Désignation représentants Petites cités de caractère, D107 Création commission communale accessibilité, D108 Constitution groupe fêtes et cérémonies, D109 Désignation représentants Eure et Loir ingénierie, D110 Désignation d'un délégué CNAS, D111 Désignation correspondant défense, D112 Désignation délégués SICTOM, D113 Constitution comité consultatif cimetière, D114 Désignation des membres commission mixte marchés hebdomadaires, D115 Constitution commission impots directs, D116 Approbation du compte de gestion Ville 2019, D117 Approbation du CA Ville 2019, D118 Affectation des résultats Ville 2019, D119 Approbation du compte de gestion 2019 Prairiales, D120 Approbation CA 2019 Prairiales, D121 Affecation des résultats Prairiales 2019, D122 Taux d'imposition des trois taxes, D123 Subvention équilibre 2020 budget Prairiales, D124 Participation FRACT, D125 Suspension facturation 3ème trimestre 2019/2020 école de musique, D126 Convention particulière MO rue de Crochet avec Département, D127 Approbation modifications statutaires CCPE IdF, D128 Echange de terrain commune Le Bastard, D129 Bilan annuel cessions acquisitions 2019, CR du 22 juin 2020