Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.

Procès-verbal du conseil municipal du 09 mai 2023, par oroussel

Procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 203, par oroussel

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Séance du 14 février 2022 Lundi 14 février 2022 PDF icon compte rendu succinct - conseil municipal du 14 février 2022, PDF icon rapport d'orientation budgétaire 2022, PDF icon désignation d'un élu correspondant sécurité routiere, PDF icon transfert de charges et révision d'attribution de compensation, PDF icon création d'un comite consultatif pour la maison à pans de bois, PDF icon création de postes et modification du tableau des effectifs, PDF icon mise en place de vacation à l'école municipale de musique - jury de concours, PDF icon acquisition d'une parcelle de voirie non batie section ad86 impasse des lilas, PDF icon cession à la pharmacie franc et declassement, PDF icon Procès verbal du conseil municipal du 14 février 2022
Séance du 17 janvier 2022 Lundi 17 janvier 2022 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 17 JANVIER 2022, PDF icon convention adhesion petites villes de demain, PDF icon rapport d activité 2020 énergie Eure-et-Loir, PDF icon partenariat financier avec CCPEIF pour la rénovation du local de l'office de toursime, PDF icon modification statutaire - transfert du contingent incendie à la CCPEIF, PDF icon marche de rénovation de l'espace culturel les Prairiales - maitrise d'œuvre, PDF icon convention de mise à disposition des services administratifs de la commune, PDF icon création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon convention réalisation carrefour et voie d'insertion desserte supermarché, PDF icon Procès verbal du conseil municipal du 17 janvier 2022
Séance du 13 décembre 2021 Lundi 13 décembre 2021 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 13 DECEMBRE 2021, PDF icon adhésion pass culture, PDF icon rapport d'activité 2020 sictom de la région de Rambouillet, PDF icon travaux de renforcement du talus route de Nogent leRoi, PDF icon cloture du budget annexe les prairiales, PDF icon autorisation au Maire dengager liquider et mandater les depenses dinvestissement, PDF icon révisions des tarifs communaux 2022, PDF icon Annexe délibération tarifs communaux 2022, PDF icon convention de mise à disposition des services techniques de la ville d'Épernon, PDF icon mise en oeuvre du teletravail au sein des services de la ville d'Épernon, PDF icon mise en œuvre du temps de travail, PDF icon création de postes permanents et modification du tableau des effectifs, PDF icon Procès verbal du Conseil municipal de décembre 2021
Séance du 15 novembre 2021 Lundi 15 novembre 2021 PDF icon COMPTE RENDU SUCCINCT DU 15 NOVEMBRE 2021, PDF icon Convention de mise à disposition services admnistratifs, PDF icon Recours bénévolat médiathèque, PDF icon Création et suppression de postes permanents et modification tableau des effectifs, PDF icon Participation au Fonds de Solidarité logement 2021, PDF icon RPQS eau potable et assainissement 2020, PDF icon Enfouissement des réseaux Rue Alfred Manceau, PDF icon Règlement de formation des agents de la ville, PDF icon Création Comité Social Territorial, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°2, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°3, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°4, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°5 et 6, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°8 et 429, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°11, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°16, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°20, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°21 et 22, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°341, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°427, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°430 et 431, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AB n°14, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AC n°52, PDF icon Acquisition de parcelle non bâtie AC n°57
Séance du 11 octobre 2021 Lundi 11 octobre 2021 PDF icon D101 Modification des commissions communales, PDF icon D102 Election d'un délégué suppléant au SIEPARE pour la compétence collège, PDF icon D103 Remplacement d'un conseiller municipal au comité consultatif extra-municipal des sports, PDF icon D104 Constitution d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées, PDF icon D105 Demande de subvention pour la dématérialisation des autorisations du droit des sols ADS, PDF icon D106 Répartition des créances éteintes et admissions en non valeur, PDF icon D107 Groupement de commandes Hanches/Epernon cheminement doux, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP Part variable CIA, PDF icon D109 Modification du RIFSEEP part fixe IFSE 1, PDF icon PV Séance du 11 octobre 2021