PLUi Val Drouette
Vous pouvez télécharger l'ensemble des éléments constitutifs du PLUI de l'ex territoire du Val Drouette, approuvé en conseil communautaire le 14 mars 2019.
- Approbation de l’AVAP d’Epernon (aire de valorisation du patrimoine et de l’architecture) : approbation du règlement, du plan de périmètre et du plan de protection de mise en valeur, délibération du 28 septembre 2017 et du 14 mars 2019
- Avap délibération du 6 juillet 2015
- Avis CRPA, Avis MRAe, Avis PPA
- AVAP Epernon diagnostic
- Plan périmètre et plan de protection et de mise en valeur PPMV
- AVAP présentation
- AVAP proposition de réglement
- Délibération AVAP
- Délibération du 14.03.19
- Courrier de Mme La Préfète
- Périmètres délimités des abords (PDA) autour des monuments historiques sur la commune d’Epernon, délibération du 14 mars 2019
- PLUi du Val Drouette (plan local d’urbanisme intercommunal) : approbation, délibération du 14 mars 2019
- Délibération du 12 juillet 2018, arrêt du projet
- Délibération du 12 juillet 2018, bilan de concertation
- Annexe à la délibération bilan de concertation
- Délibération du 14 mars 2019, approbation
- Rapports RP1, RP2, RP3, RP4
- PADD, Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- OAP, Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Règlements écrits :
- 4.1 Règlement de zones, 4.2 Annexes réglementaires, 4.3 Eléments remarquables
- Règlements graphiques :
- 5.1 Plan de zonage : Epernon Sud, Epernon Nord, Epernon,
- 5.2 Plans des contraintes : Epernon
- 5. Règlements graphiques : télécharger
- 6.3 : SUP-AVAP-SPR : Plan des SUP Epernon,
- 7 : Annexes sanitaires : Epernon
- 8.2 : Plan des annexes : Epernon